1533334 résultats trouvés
- Question écrite n° 78457 de M. Christophe Léonard
- Date de dépôt : 21/04/2015
- politique sociale - lutte contre l'exclusion - insertion par l'activité économique. structures d'insertion. financement
- Question écrite n° 98249 de Mme Sandrine Doucet
- Date de dépôt : 02/08/2016
- culture - subventions - conventions de jumelage. zones de sécurité prioritaires. perspectives
- Question écrite n° 53344 de M. Bruno Nestor Azerot
- Date de dépôt : 08/04/2014
- outre-mer - DOM-ROM : Martinique - cité judiciaire. construction. perpsectives
- Question écrite n° 93940 de M. Jean-Marie Beffara
- Date de dépôt : 15/03/2016
- agriculture - irrigation - installations de pompage. compteurs. réglementation
- Question écrite n° 56391 de M. Guy Delcourt
- Date de dépôt : 27/05/2014
- TVA - taux - EHPAD. assujettissement. règles de calcul
- Question écrite n° 25473 de M. Guy Delcourt
- Date de dépôt : 30/04/2013
- enseignement - cantines scolaires - repas. qualité. réglementation
- Question écrite n° 76218 de M. Gilles Lurton
- Date de dépôt : 17/03/2015
- transports urbains - politique des transports urbains - transports publics. Cour des comptes. rapport. recommandations
- Question écrite n° 8400 de Mme Marie-Line Reynaud
- Date de dépôt : 30/10/2012
- consommation - sécurité alimentaire - boissons sans calorie. information des consommateurs
- Question écrite n° 8074 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 23/10/2012
- professions de santé - exercice de la profession - propositions
- Question écrite n° 22202 de M. Jean Jacques Vlody
- Date de dépôt : 26/03/2013
- outre-mer - enseignement - rythmes et vacances scolaires. aménagement. accompagnement
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