1533320 résultats trouvés
- Question écrite n° 31297 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 02/07/2013
- télécommunications - Internet - cybercriminalité. lutte et prévention
- Question écrite n° 32958 de M. Rudy Salles
- Date de dépôt : 16/07/2013
- ventes et échanges - ventes directes - vins. politiques communautaires
- Question écrite n° 50117 de M. Michel Liebgott
- Date de dépôt : 18/02/2014
- ministères et secrétariats d'État - économie et finances : personnel - La Poste et France Télécom. fonctionnaires conservant leur statut. carrière
- Question écrite n° 86925 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 11/08/2015
- enfants - politique de l'enfance - défenseur des droits. propositions
- Question écrite n° 80980 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 09/06/2015
- droits de l'Homme et libertés publiques - droits économiques et sociaux - rapport. recommandations
- Question écrite n° 49431 de M. Pascal Terrasse
- Date de dépôt : 11/02/2014
- mort - réglementation - soins de conservation du corps. décédés séropositifs
- Question écrite n° 23507 de Mme Kheira Bouziane-Laroussi
- Date de dépôt : 09/04/2013
- fonctionnaires et agents publics - catégorie A - travailleurs sociaux. reclassement. perspectives
- Question écrite n° 58430 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 01/07/2014
- énergie et carburants - électricité - électricité nucléaire. coût. perspectives
- Question écrite n° 10663 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 20/11/2012
- informatique - fichiers - droit d'accès et de rectification. mise en oeuvre. statistiques
- Question écrite n° 92265 de M. Frédéric Cuvillier
- Date de dépôt : 29/12/2015
- mer et littoral - protection - érosion. lutte et prévention
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