Résultats de la recherche

1532764 résultats trouvés

Question écrite n° 79997 de M. François de Mazières
Date de dépôt : 19/05/2015
transports urbains - RATP - Grand Paris express. Paris-Saclay. perspectives
Question au Gouvernement n° 4385 de M. Jean-Jacques Cottel
Date de dépôt : 17/11/2016
transports par eau - transports fluviaux - Canal Seine-Nord Europe. développement
Question écrite n° 90118 de M. Jean-Pierre Gorges
Date de dépôt : 13/10/2015
enseignement secondaire - élèves - scolarité à l'étranger. homologation
Question écrite n° 38955 de M. Lionel Tardy
Date de dépôt : 01/10/2013
santé - accès aux soins - service public d'information
Question écrite n° 91779 de Mme Virginie Duby-Muller
Date de dépôt : 15/12/2015
anciens combattants et victimes de guerre - carte du combattant - bénéficiaires
Question écrite n° 90338 de M. Jean-François Lamour
Date de dépôt : 20/10/2015
État - immobilier - cessions. défense. perspectives
Question écrite n° 68939 de M. Jean-René Marsac
Date de dépôt : 11/11/2014
sports - Centre national pour le développement du sport - subventions
Question écrite n° 59973 de M. Thierry Lazaro
Date de dépôt : 08/07/2014
télécommunications - Internet - cybercriminalité. rapport. préconisations
Question orale sans débat n° 1235 de Mme Sophie Rohfritsch
Date de dépôt : 26/01/2016
politiques communautaires - commerce extracommunautaire - accord transatlantique. filière bovine. conséquences
Question écrite n° 21463 de M. Jean-Luc Bleunven
Date de dépôt : 19/03/2013
santé - psychiatrie - internements sous contrainte. contrôles