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Question écrite n° 6775 de M. Michel Vauzelle
Date de dépôt : 09/10/2012
traités et conventions - coopération - traité de coopération civile et militaire. Afghanistan. mise en oeuvre
Question orale sans débat n° 349 de Mme Anne Grommerch
Date de dépôt : 04/06/2013
finances publiques - exécution du budget - logiciel Chorus. mise en oeuvre. dysfonctionnements
Question écrite n° 86385 de M. Frédéric Lefebvre
Date de dépôt : 04/08/2015
Français de l'étranger - retour - rapport parlementaire. recommandations
Question écrite n° 26004 de M. Michel Lesage
Date de dépôt : 07/05/2013
eau - qualité - teneur en plomb. réduction. actions de l'État
Question écrite n° 36173 de M. Denis Jacquat
Date de dépôt : 27/08/2013
famille - conjoints survivants - revendications
Question au Gouvernement n° 3964 de M. Jacques Krabal
Date de dépôt : 25/05/2016
emploi - chômage - robotisation. conséquences
Question écrite n° 14208 de Mme Marie-Lou Marcel
Date de dépôt : 25/12/2012
arts et spectacles - festivals - Printemps des Poètes. subventions
Question écrite n° 62776 de M. Jean-Christophe Cambadélis
Date de dépôt : 05/08/2014
sécurité routière - permis de conduire - permis C. réforme. perspectives
Question écrite n° 76325 de M. Marc Le Fur
Date de dépôt : 24/03/2015
consommation - protection des consommateurs - démarchage abusif. plaintes. statistiques
Question écrite n° 87794 de Mme Marie-Jo Zimmermann
Date de dépôt : 01/09/2015
voirie - réglementation - usoirs. utilisation