Résultats de la recherche

1535527 résultats trouvés

Question écrite n° 7026 de M. Patrice Verchère
Date de dépôt : 16/10/2012
eau - distribution - réseaux. pertes d'eau. décret d'application
Question écrite n° 35420 de M. Gilles Lurton
Date de dépôt : 06/08/2013
formation professionnelle - apprentissage - indemnité compensatrice de formation. suppression. conséquences
Question écrite n° 544 de M. Philippe Vigier
Date de dépôt : 10/07/2012
entreprises - auto-entrepreneurs - statut. conséquences. concurrence
Question écrite n° 42630 de M. Jean Grellier
Date de dépôt : 19/11/2013
collectivités territoriales - actes administratifs - transmission dématérialisée. mise en oeuvre
Question écrite n° 34203 de M. Benoist Apparu
Date de dépôt : 30/07/2013
enseignement : personnel - recrutement - concours. modalités
Question écrite n° 62161 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
Date de dépôt : 29/07/2014
sang et organes humains - sang - dons. réglementation
Question écrite n° 71881 de Mme Kheira Bouziane-Laroussi
Date de dépôt : 23/12/2014
politique extérieure - aide au développement - budget. taxes. répartition
Question orale sans débat n° 170 de Mme Béatrice Santais
Date de dépôt : 19/02/2013
recherche - établissements - accès au très haut débit. Savoie
Question au Gouvernement n° 698 de M. Jean-Jacques Cottel
Date de dépôt : 28/03/2013
transports par eau - transports fluviaux - liaison Seine-Nord. perspectives
Question écrite n° 14578 de M. Frédéric Barbier
Date de dépôt : 25/12/2012
professions de santé - orthophonistes - diplôme. revendications