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Question écrite n° 58501 de M. Daniel Boisserie
Date de dépôt : 01/07/2014
enseignement secondaire - collèges - gestes de premiers secours. formation. perspectives
Question écrite n° 2309 de M. Dominique Baert
Date de dépôt : 31/07/2012
sécurité publique - gendarmerie et police - crédits. Nord. statistiques
Question écrite n° 80009 de M. Michel Vauzelle
Date de dépôt : 19/05/2015
voirie - autoroutes - Arles. contournement. calendrier. perspectives
Question écrite n° 61025 de M. Édouard Courtial
Date de dépôt : 22/07/2014
entreprises - salariés - tickets-restaurant. réglementation. TVA
Question écrite n° 2530 de M. Francis Hillmeyer
Date de dépôt : 07/08/2012
consommation - crédit - surendettement. lutte et prévention
Question écrite n° 3708 de M. Jean-Pierre Decool
Date de dépôt : 04/09/2012
prestations familiales - allocation de rentrée scolaire - conditions d'attribution. réglementation
Question écrite n° 12554 de M. Dominique Le Mèner
Date de dépôt : 04/12/2012
impôt sur le revenu - crédit d'impôt - agriculteurs. remplacement pour congés. pérennité
Question écrite n° 79785 de M. Jean-Pierre Giran
Date de dépôt : 19/05/2015
enseignement supérieur - établissements - ONS. rapport. perspectives
Question orale sans débat n° 1390 de M. Alain Bocquet
Date de dépôt : 19/04/2016
industrie - matériel de transports - industrie ferroviaire. perspectives
Question écrite n° 29433 de Mme Frédérique Massat
Date de dépôt : 18/06/2013
eau - politique de l'eau - fiscalité. montagne. perspectives