1535432 résultats trouvés
- Question écrite n° 12554 de M. Dominique Le Mèner
- Date de dépôt : 04/12/2012
- impôt sur le revenu - crédit d'impôt - agriculteurs. remplacement pour congés. pérennité
- Question écrite n° 79785 de M. Jean-Pierre Giran
- Date de dépôt : 19/05/2015
- enseignement supérieur - établissements - ONS. rapport. perspectives
- Question orale sans débat n° 1390 de M. Alain Bocquet
- Date de dépôt : 19/04/2016
- industrie - matériel de transports - industrie ferroviaire. perspectives
- Question écrite n° 29433 de Mme Frédérique Massat
- Date de dépôt : 18/06/2013
- eau - politique de l'eau - fiscalité. montagne. perspectives
- Question écrite n° 10382 de Mme Geneviève Gosselin-Fleury
- Date de dépôt : 20/11/2012
- enseignement maternel et primaire : personnel - directeurs d'école - exercice de la profession
- Question écrite n° 93447 de Mme Nathalie Appéré
- Date de dépôt : 23/02/2016
- impôts locaux - cotisation foncière des entreprises - réforme. conséquences
- Question écrite n° 2204 de M. Alain Marc
- Date de dépôt : 31/07/2012
- personnes âgées - établissements d'accueil - EHPAD. tarification. réglementation
- Question écrite n° 99512 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 04/10/2016
- fonction publique territoriale - agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles - nominations. modalités
- Question au Gouvernement n° 3286 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 04/11/2015
- impôts locaux - exonération - retraites modestes. mise en oeuvre
- Question au Gouvernement n° 155 de M. Marc Dolez
- Date de dépôt : 11/10/2012
- sécurité sociale - cotisations - transfert
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