1537236 résultats trouvés
- Question écrite n° 2132 de M. Lionel Tardy
- Date de dépôt : 31/07/2012
- impôts et taxes - taxe locale sur la publicité extérieure - réglementation. champ d'application
- Question écrite n° 60241 de M. Michel Vergnier
- Date de dépôt : 15/07/2014
- chômage : indemnisation - allocation transitoire de solidarité - champ d'application
- Question écrite n° 79832 de M. Lionel Tardy
- Date de dépôt : 19/05/2015
- hôtellerie et restauration - restaurants - fait maison. critères
- Question écrite n° 29648 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 18/06/2013
- handicapés - insertion professionnelle et sociale - fonction publique. perspectives
- Question écrite n° 80565 de Mme Florence Delaunay
- Date de dépôt : 02/06/2015
- politique extérieure - Syrie - réfugiés. accueil
- Question écrite n° 38968 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 01/10/2013
- santé - vaccinations - adjuvants. réduction. perspectives
- Question écrite n° 82463 de Mme Laurence Abeille
- Date de dépôt : 23/06/2015
- système pénitentiaire - établissements - fouilles intégrales. réglementation
- Question au Gouvernement n° 4644 de M. Ibrahim Aboubacar
- Date de dépôt : 09/02/2017
- outre-mer - DOM-ROM : Mayotte - sécheresse. perspectives
- Question écrite n° 3059 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 14/08/2012
- impôts locaux - taxe foncière sur les propriétés non bâties - aucune analyse
- Question écrite n° 80863 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 09/06/2015
- droits de l'Homme et libertés publiques - droits économiques et sociaux - rapport. recommandations
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