1537236 résultats trouvés
- Question écrite n° 54824 de M. Daniel Goldberg
- Date de dépôt : 06/05/2014
- agriculture - produits alimentaires - restauration collective. Conseil économique, social et environnemental. rapport. propositions
- Question écrite n° 30630 de M. Lionnel Luca
- Date de dépôt : 25/06/2013
- santé - soins palliatifs - développement. plan national
- Question écrite n° 2866 de M. Guillaume Larrivé
- Date de dépôt : 07/08/2012
- sécurité publique - gendarmerie et police - protection fonctionnelle. rapport. propositions
- Question écrite n° 89467 de M. Gérald Darmanin
- Date de dépôt : 29/09/2015
- ministères et secrétariats d'État - budget : services extérieurs - douanes. Cour des comptes. rapport. recommandations
- Question écrite n° 95637 de Mme Annie Le Houerou
- Date de dépôt : 10/05/2016
- déchets, pollution et nuisances - récupération des déchets - recyclage. développement
- Question orale sans débat n° 188 de M. Patrice Verchère
- Date de dépôt : 19/02/2013
- voirie - A 89 - prolongement. tracé. Rhône
- Question écrite n° 31121 de M. Élie Aboud
- Date de dépôt : 02/07/2013
- police - fonctionnaires de police - atteintes aux biens et aux personnels. lutte et prévention
- Question écrite n° 47746 de M. Jean-Luc Moudenc
- Date de dépôt : 14/01/2014
- transports ferroviaires - SNCF - points de vente. fermeture. perspectives
- Question écrite n° 19692 de Mme Luce Pane
- Date de dépôt : 26/02/2013
- politique extérieure - Israël et territoires palestiniens - attitude de la France
- Question écrite n° 17585 de M. Jean Launay
- Date de dépôt : 05/02/2013
- santé - maladies rares - prise en charge. fibromyalgie
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