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N° 2226 - Rapport de M. Jean-Pierre Door et Mme Marie-Christine Blandin, établi au nom de cet office, sur : "Face à la grippe A(H1N1) et à la mutation des virus, que peuvent faire chercheurs et pouvoirs publics?" (compte rendu de l'audition publique du 1er décembre 2009): Date de dépôt : 15/01/2010; Voir le dossier (Grippe A (H1N1) et mutation des virus, que peuvent faire chercheurs et pouvoirs publics?" (compte rendu de l'audition publique du 1er décembre 2009))
N° 4188 - Rapport de M. Philippe Vigier sur la proposition de loi de M. Philippe Vigier et plusieurs de ses collègues visant à garantir un accès aux soins égal sur l'ensemble du territoire (3914): Date de dépôt : 18/01/2012; Voir le dossier (Questions sociales et santé : garantir un accès aux soins égal sur l'ensemble du territoire)
N° 1864 - Rapport de M. Christian Jacob sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programmation relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement: Date de dépôt : 22/07/2009; Voir le dossier (Environnement : mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement)
N° 670 - Rapport de Mme Claude Greff déposé en application de l'article 86 alinéa 8 du règlement, par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la mise en application de la loi n° 2006-1668 du 21 décembre 2006 portant création d'un ordre national des infirmiers: Date de dépôt : 30/01/2008; Voir le dossier (Santé : application de la loi n° 2006-1668 portant création d'un ordre national des infirmiers)
N° 1970 - Avis sur le projet de loi de finances pour 2010 (n°1946): Date de dépôt : 14/10/2009; Voir le dossier (Budget : loi de finances 2010)
N° 2859 tome I - Avis de M. Jean Roatta sur le projet de loi de finances pour 2011 (n°2824): Date de dépôt : 14/10/2010; Voir le dossier (Budget : loi de finances 2011)
N° 1973 tome III - Avis de M. Martial Saddier sur le projet de loi de finances pour 2010 (n°1946): Date de dépôt : 14/10/2009; Voir le dossier (Budget : loi de finances 2010)
N° 3629 - Rapport de MM. Michel Issindou et Denis Jacquat déposé en application de l'article 145-7 alinéa 1 du règlement, par la commission des affaires sociales sur la mise en application de la loi n° 2010-1330 du 9 novembre 2010 portant réforme des retraites: Date de dépôt : 06/07/2011; Voir le dossier (Mise en application de la loi n° 2010-1330 du 9 novembre 2010 portant réforme des retraites)
N° 2516 - Rapport de M. Dominique Perben sur le projet de loi , adopté par le Sénat, de réforme des collectivités territoriales (n°2280): Date de dépôt : 14/05/2010; Voir le dossier (Collectivités territoriales : réforme des collectivités)
N° 2506 - Rapport d'information de Mme Geneviève Colot déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le rayonnement de la France par l'enseignement et la culture: Date de dépôt : 11/05/2010; Voir le dossier (Culture : rayonnement de la France par l'enseignement et la culture)

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