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Compte rendu de réunion n° 17 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 24/10/2023
  1. Audition commune, ouverte à la presse, de M. Jean-Paul Chagnollaud, directeur de l'Institut de recherche et d'études Méditerranée Moyen-Orient, de M. Samy Cohen, directeur de recherche émérite à Sciences-Po et de M. Marc Hecker, directeur de la recherche et de la valorisation à l'Institut français des relations internationales (IFRI), sur le conflit israélo-palestinien.
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 24/10/2023
  1. Projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680 – seconde partie) :
  2. - Audition de Mme Amélie Oudéa Castéra, ministre des Sports et des Jeux olympiques et paralympiques, et Mme Prisca Thevenot, secrétaire d'État auprès du ministre des Armées et du ministre de l'Éducation nationale et de la jeunesse, chargée de la Jeunesse et du service national universel
  3. - Examen pour avis des crédits de la mission Sport, jeunesse et vie associative (M. Jean-Claude Raux, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 181 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 24/10/2023
  1. Renouvellement du bureau de l'Office :
  2. - Désignation du président ;
  3. - Désignation du premier vice-président ;
  4. - Désignation des trois vice-présidents députés et des trois vice-présidents sénateurs ;
  5. Questions diverses.
Compte rendu de réunion n° 21 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 24/10/2023
  1. Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (n° 1682).
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 24/10/2023
  1. – Nomination au comité national d'orientation et de suivi du fonds de soutien prévu à l'article 92 de la loi de finances pour 2014.
  2. – Examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) : examen et vote sur les crédits des missions :
  3. - Administration générale et territoriale de l'État (M. Charles de COURSON, rapporteur spécial)
  4. - Sécurités :
  5. - Police ; Gendarmerie nationale ; Sécurité et éducation routières ; Contrôle de la circulation et du stationnement routiers (Mme Nadia HAI, rapporteure spéciale)
  6. - Sécurité civile (M. Florian CHAUCHE, rapporteur spécial)
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 24/10/2023
  1. Audition de M. Éric Dupond-Moretti, garde des Sceaux, ministre de la Justice, sur les crédits de la mission « Justice » ;
  2. Examen pour avis et vote des crédits de la mission : « Justice » (Mme Sarah Tanzilli, rapporteure pour avis sur les crédits de la justice et de l'accès au droit, et M. Éric Poulliat, rapporteur pour avis sur les crédits de l'administration pénitentiaire et de la protection judiciaire de la jeunesse).
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif en tant qu'elles ont délégation de service public
Date de réunion : 24/10/2023
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Claude Onesta, manager général de la haute performance à l'Agence nationale du sport, ancien joueur et ancien sélectionneur et entraîneur de l'équipe de France de handball
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission d'enquête sur la libéralisation du fret ferroviaire et ses conséquences pour l'avenir
Date de réunion : 24/10/2023
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Olivier Guersent, directeur général de la concurrence, Commission européenne (en visioconférence)
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 24 octobre 2023
Date de séance : 24/10/2023
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 24/10/2023
  1. - Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (n° 1682) (Mme Stéphanie Rist, rapporteure générale, Mme Caroline Janvier, M. Cyrille Isaac Sibille, M. Paul Christophe et M. François Ruffin, rapporteurs)