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Compte rendu intégral de la séance du mercredi 18 octobre 2023
Date de séance : 18/10/2023
  1. 1. Débat sur la dette
  2. 2. Projet de loi de finances pour 2024
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 18/10/2023
  1. – Suite de l'examen pour avis des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) :
  2. . Paysages, eau et biodiversité (M. Emmanuel Maquet, rapporteur pour avis) ;
  3. . Politiques de développement durable (M. Pierre Meurin, rapporteur pour avis).
  4. – Examen pour avis du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) (4) :
  5. . Crédits de la mission « Cohésion des territoires » : Aménagement du territoire (Mme Sylvie Ferrer, rapporteure pour avis)
  6. . Crédits de la mission « Investir pour la France de 2030 » : Recherche dans le domaine du développement durable (M. Nicolas Thierry, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission d'enquête sur les causes de l'incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l'exercice des missions des autorités publiques en charge de la sécurité sanitaire
Date de réunion : 18/10/2023
  1. - À 14 heures:
  2. Table ronde, ouverte à la presse, sur le machinisme réunissant :
  3. M. Xavier Reboud, directeur de recherche, chargé de mission auprès de la direction scientifique Agriculture de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (INRAE) et vice-président de RobAgri
  4. Mme Anne Fradier, secrétaire générale du Syndicat national des entreprises de services et distribution du machinisme agricole, d'espaces verts et des métiers spécialisés (SEDIMA)
  5. M. Philippe Martinot, secrétaire général de Fédération nationale des coopératives d'utilisation du matériel agricole (FNCuma), accompagné de M. Stéphane Chapuis, responsable du service AGroEcoTech, en charge des questions environnement, agroéquipement et économie
  6. M. Laurent de Buyer, directeur général de l'Union des industriels de l'agro-équipement (AXEMA)
  7. - À 16 heures :
  8. Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des industriels de la filière semences :
  9. M. Didier Nury, président de l'Union française des semenciers (UFS) accompagné de M. Laurent Guerreiro, administrateur
  10. M. Pierre Pages, président de l'Interprofession des semences et plants (Semae) et M. Jean-Marc Bournigal, directeur général
  11. - À 17 heures 30 :
  12. Table ronde, ouverte à la presse, sur le biocontrôle :
  13. Mme Céline Barthet, présidente de l'Association française des produits de biocontrôle (IBMA France) et M. Denis Longevialle, directeur général
  14. M. Thibault Malausa, chercheur de l'Institut National de la Recherche pour l'Agriculture, l'Alimentation et l'Environnement (INRAE)
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif en tant qu'elles ont délégation de service public
Date de réunion : 18/10/2023
  1. - À 14 heures :
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Édouard Durand, président de la Commission Indépendante sur l'Inceste et les Violences Sexuelles faites aux Enfants (la Ciivise) – en visioconférence
  3. - À 15 heures :
  4. Audition, ouverte à la presse, de M. Fodil Dehiba, ancien entraîneur de haut niveau en athlétisme
  5. - À 16 heures :
  6. Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Astruc, procureur de la République de Rennes
Compte rendu de réunion n° 8 - Mission d'information sur l'accès des Français à un logement digne et la réalisation d'un parcours résidentiel durable
Date de réunion : 18/10/2023
  1. Audition, en format table ronde, de l'Agence nationale de contrôle du logement social (Ancols) et de la Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS)
Compte rendu de réunion n° 1 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 18/10/2023
  1. - audition de Mme Alexandra Elize (Martinique), Présidente du Syndicat des exploitants de salles de cinéma outre-mer (CECOM), de M. Frédéric Drotkowski (La Réunion), de M. Serge Pastor (Guyane) et de Mme Christelle Théophile (Guadeloupe) ;
  2. - Nominations de rapporteurs ;
  3. - Questions diverses.
Compte rendu de réunion n° 21 - Délégation aux droits des enfants
Date de réunion : 18/10/2023
  1. - table ronde, ouverte à la presse, des professionnels de santé autour du repérage des violences sur mineurs.
Compte rendu de réunion n° 48 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 18/10/2023
  1. Prélèvement sur recettes au profit de l'Union européenne (PSR UE) – révision du cadre financier pluriannuel de l'Union : communication de MM. Manuel BOMPARD et Alexandre HOLROYD, référents Économie et Budget de l'Union ;
  2. Nomination de rapporteur sur la proposition de résolution européenne de Mme Delphine BATHO et plusieurs de ses collègues visant au non-renouvellement de l'autorisation du glyphosate au sein de l'Union européenne (n°1671) ;
  3. Nomination de rapporteurs d'information sur la Réponse européenne à l'Inflation reduction act (IRA).
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 18/10/2023
  1. – Audition de représentants de l'Institut de l'économie pour le climat (I4CE)
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 18/10/2023
  1. Audition, ouverte à la presse, des associations professionnelles nationales des militaires (APNM), sur le projet de loi de finances 2024.