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N° 1781 tome VI - Avis de M. Philippe Berta sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).
Date de dépôt : 18/10/2023
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2024)
N° 1781 tome V - Avis de M. Hendrik Davi sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).
Date de dépôt : 18/10/2023
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2024)
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 17/10/2023
  1. – Suite de l'examen pour avis des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) :
  2. . Transports terrestres et fluviaux (Mme Danielle Brulebois, rapporteure pour avis)
  3. . Affaires maritimes (M. Stéphane Buchou, rapporteur pour avis)
  4. . Transports aériens ; budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » (Mme Alexandra Masson, rapporteure pour avis)
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 17/10/2023
  1. Suite de l'ordre du jour de l'après-midi.
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 17/10/2023
  1. – suite de l'ordre du jour de l'après-midi
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 17 octobre 2023
Date de séance : 17/10/2023
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2024
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 17/10/2023
  1. - Suite de l'examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (n° 1682) (Mme Stéphanie Rist, rapporteure générale, Mme Caroline Janvier, M. Cyrille Isaac Sibille, M. Paul Christophe et M. François Ruffin, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 17/10/2023
  1. Communication, ouverte à la presse, de M. Jean-Louis Bourlanges sur son déplacement en Arménie, du 13 au 16 septembre 2023.
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 17/10/2023
  1. – Audition de M. Clément Beaune, ministre délégué chargé des transports, sur les crédits relatifs aux transports du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680).
  2. – Examen pour avis des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) :
  3. . Transports terrestres et fluviaux (Mme Danielle Brulebois, rapporteure pour avis)
  4. . Affaires maritimes (M. Stéphane Buchou, rapporteur pour avis)
  5. . Transports aériens ; budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » (Mme Alexandra Masson, rapporteure pour avis)
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 17/10/2023
  1. - Examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (n° 1682) (Mme Stéphanie Rist, rapporteure générale, Mme Caroline Janvier, M. Cyrille Isaac Sibille, M. Paul Christophe et M. François Ruffin, rapporteurs)