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N° 1701 - Rapport d'information de la commission de la défense nationale et des forces armées sur l'industrie navale en Europe (rapporteur : M. Jean Lemière): Date de dépôt : 23/06/2004; Voir le dossier (Défense : industrie navale en Europe)
Rapport sur les télécommunications à haut débit au service de la santé: Date de dépôt : 23/06/2004; Voir le dossier (Les télécommunications à haut débit au service de la santé)
N° 1686 (tome II) - Les télécommunications à haut débit au service du système de santé, Audition et annexes - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (M. Jean Dionis du Séjour): Date de dépôt : 23/06/2004; Voir le dossier (Les télécommunications à haut débit au service de la santé)
N° 1682 - Rapport de M. Gilles Carrez sur le projet de loi , après déclaration d'urgence, pour le soutien à la consommation et l'investissement (1676): Date de dépôt : 22/06/2004; Voir le dossier (Consommation et investissement)
N°1681 - Rapport d'information préalable au débat d'orientation budgétaire (M. Gilles Carrez, Rapporteur général): Date de dépôt : 22/06/2004; Voir le dossier (Débat d'orientation budgétaire pour 2005 (rapport d'information))
N° 1679 - Rapport de M. Francis Giraud, sénateur, sur la prévention des handicaps de l'enfant, au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé: Date de dépôt : 17/06/2004; Voir le dossier (Prévention des handicaps de l'enfant (rapport d'information))
N° 1678 - Rapport sur les résultats du dépistage du cancer du sein (rapporteur : M. Marc Bernier): Date de dépôt : 17/06/2004; Voir le dossier (Santé : dépistage du cancer du sein)
N° 1674 - Rapport de M. Guy Geoffroy sur le projet de loi organique , adopté avec modification par le Sénat, pris en application de l'article 72-2 de la Constitution relatif à l'autonomie financière des collectivités territoriales (1638): Date de dépôt : 16/06/2004; Voir le dossier (Collectivités territoriales : autonomie financière)
Question écrite n° 41558 de M. Jean Tiberi: Date de dépôt : 15/06/2004; ordre public - terrorisme - transports maritimes. perspectives.
N° 1670 - Rapport de M. Alain Marsaud sur la proposition de loi de M. Pascal CLÉMENT et plusieurs de ses collègues relative aux conditions permettant l'expulsion des personnes visées à l'article 26 de l'ordonnance n° 45-2658 du 2 novembre 1945 (1654): Date de dépôt : 15/06/2004; Voir le dossier (Étrangers : expulsion prévue par l'article 26 de l'ordonnance de 1945)