1499836 résultats trouvés
- Question écrite n° 388 de M. Noir Michel
- Date de dépôt : 13/07/1981
- Materiels electriques et electroniques - Emploi et activite - Telecopieurs
- Question écrite n° 389 de M. Noir Michel
- Date de dépôt : 13/07/1981
- Banques et etablissements financiers - Comptes bancaires - Fichier national automatise; bilan et perspectives
- Question écrite n° 390 de M. Noir Michel
- Date de dépôt : 13/07/1981
- Impot sur les societes - Controle et contentieux - Prescription; delais
- Question écrite n° 391 de M. Noir Michel
- Date de dépôt : 13/07/1981
- Commerce exterieur - Algerie - Appels d'offres; dates de publication
- Question écrite n° 392 de M. Noir Michel
- Date de dépôt : 13/07/1981
- Communaute europeenne - Fonds europeen de developpement regional - Aides et prets; entreprises beneficiaires; information du public; Rhone-Alpes
- Question écrite n° 393 de M. Noir Michel
- Date de dépôt : 13/07/1981
- Dommages de guerre - Indemnisation - Titres nominatifs de dommages de guerre; revalorisation
- Question écrite n° 394 de M. Noir Michel
- Date de dépôt : 13/07/1981
- Impot sur le revenu - Charges deductibles - Detaxation du revenu investi en actions; champ d'application de la loi; retraites
- Question écrite n° 395 de M. Noir Michel
- Date de dépôt : 13/07/1981
- Corps diplomatique et consulaire - Turquie - Consul de Turquie en poste a Lyon; participation a une manifestation sur le terrorisme armenien; mise en cause d'hommes politiques francais
- Question écrite n° 396 de M. Perbet Régis
- Date de dépôt : 13/07/1981
- Elevage - Bovins: Drome - Jeunes bovins; aide exceptionnelle; conditions d'attribution; cooperatives
- Question écrite n° 397 de M. Perbet Régis
- Date de dépôt : 13/07/1981
- Transports - Prime de transport - Montant; entreprises de province; impot sur le revenu; securite sociale; cotisations; exoneration
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