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- Compte rendu intégral de la séance du lundi 26 mai 2025
- Date de séance : 26/05/2025
- 1. Élection d’un député
- 2. Transfert à l’État des personnels enseignants de l’enseignement du premier degré dans les îles Wallis et Futuna
- 3. Lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 28 mai 2025
- Date de séance : 28/05/2025
- 1. Questions au gouvernement
- 2. Simplification de la vie économique
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 27 mai 2025
- Date de séance : 27/05/2025
- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au gouvernement
- 3. Accompagnement et soins palliatifs - Droit à l’aide à mourir
- 4. Simplification de la vie économique
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 1266 rapport - Rapport de Mme Virginie Duby-Muller et M. Jérémie Patrier-Leitus sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la réforme de l'audiovisuel public et à la souveraineté audiovisuelle (n°118).
- Date de dépôt : 09/04/2025
- Voir le dossier (Réforme de l'audiovisuel public et souveraineté audiovisuelle)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 07 janvier 2022
- Date de séance : 07/01/2022
- 1. Évaluation des politiques de prévention en santé publique
- 2. Accueil des migrants au sein de l’Union européenne et réforme du règlement Dublin III
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 07 janvier 2022
- Date de séance : 07/01/2022
- 1. Évaluation des politiques de prévention en santé publique
- 2. Accueil des migrants au sein de l’Union européenne et réforme du règlement Dublin III
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 07 juin 2024
- Date de séance : 07/06/2024
- 1. Allocution de M. Volodymyr Zelensky, président de l’Ukraine
- 2. Accompagnement des malades et de la fin de vie
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 07 juin 2024
- Date de séance : 07/06/2024
- 1. Allocution de M. Volodymyr Zelensky, président de l’Ukraine
- 2. Accompagnement des malades et de la fin de vie
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 12 octobre 2021
- Date de séance : 12/10/2021
- 1. Projet de loi de finances pour 2022
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du lundi 11 octobre 2021
- Date de séance : 11/10/2021
- 1. Projet de loi de finances pour 2022
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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