1502584 résultats trouvés
- Question écrite n° 1088 de M. Carraz Roland
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Sang et organes humains - Politique et reglementation - Reins; transplantation
- Question écrite n° 1089 de M. Carraz Roland
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Centres hospitaliers - Centres de dialyse renale; repartition geographique
- Question écrite n° 1090 de M. Carraz Roland
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Handicapes - Reinsertion professionnelle et sociale - Insuffisants et transplantes renaux
- Question écrite n° 1091 de Mme Chepy-Leger Annette
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Retraites complementaires - Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Institution de retraite complementaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivites publiques; assiette; medecins des centres hospitaliers
- Question écrite n° 1092 de Mme Chepy-Leger Annette
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Retraites complementaires - Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Institution de retraite complementaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivites publiques; assiette; personnel des centres hospitaliers
- Question écrite n° 1093 de M. Denvers Albert
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Securite sociale - Prestations - Etablissement national des invalides de la marine; paiement mensuel
- Question écrite n° 1094 de M. Dollo Yves
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Formation professionnelle et promotion sociale - Stages - Stagiaires; remunerations
- Question écrite n° 1095 de M. Evin Claude
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Personnel - Centres hospitaliers; auxiliaires, contractuels et vacataires
- Question écrite n° 1096 de M. Grezard Léo
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Solidarite: ministere - Services exterieurs: Paris - Directions departementales des affaires sanitaires et sociales; aide a l'enfance et a l'adolescence; fonctionnement
- Question écrite n° 1097 de M. Haesebroeck Gérard
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Professions et activites sociales - Aides familiales - Fonctionnement du service; financement
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