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Question écrite n° 14939 de Mme Anna Pic
Date de dépôt : 06/02/2024
presse et livres - Accès aux livres pour les personnes porteuses de handicap visuel - Accès aux livres pour les personnes porteuses de handicap visuel
Question écrite n° 2862 de Mme Violette Spillebout
Date de dépôt : 01/11/2022
transports ferroviaires - Instruments volumineux dans les transports - Instruments volumineux dans les transports
Question écrite n° 10117 de Mme Isabelle Rauch
Date de dépôt : 18/07/2023
enseignement secondaire - Insuffisante attractivité de l'enseignement de la langue allemande en France - Insuffisante attractivité de l'enseignement de la langue allemande en France
Question écrite n° 18546 de M. Fabien Di Filippo
Date de dépôt : 11/06/2024
environnement - Réglementation pour les professionnels de l'entretien des végétaux - Réglementation pour les professionnels de l'entretien des végétaux
Question au Gouvernement n° 779 de M. Sylvain Carrière
Date de dépôt : 12/04/2023
eau et assainissement - DÉRÈGLEMENT DU CYCLE DE L'EAU - DÉRÈGLEMENT DU CYCLE DE L'EAU
Question écrite n° 6860 de Mme Catherine Couturier
Date de dépôt : 04/04/2023
catastrophes naturelles - Demande de classification de la tornade comme catastrophe naturelle - Demande de classification de la tornade comme catastrophe naturelle
Question écrite n° 2990 de Mme Laurence Robert-Dehault
Date de dépôt : 08/11/2022
maladies - Recherche et traitement relatifs à la fibromyalgie - Recherche et traitement relatifs à la fibromyalgie
Question écrite n° 8940 de M. Vincent Thiébaut
Date de dépôt : 13/06/2023
personnes handicapées - La question de l'autisme en France - La question de l'autisme en France
Question écrite n° 7748 de Mme Corinne Vignon
Date de dépôt : 09/05/2023
animaux - Difficultés des refuges animaliers - Difficultés des refuges animaliers
Question orale sans débat n° 320 de M. Nicolas Pacquot
Date de dépôt : 25/04/2023
logement : aides et prêts - Retards de versements MaPrimeRénov - Retards de versements MaPrimeRénov