1512402 résultats trouvés
- Dossier législatif - Renforcer les mesures de sécurité à l’encontre des conducteurs d’une trottinette à assistance électrique
- Dossier législatif - Le tourisme de montagne et les enjeux du changement climatique
- N° 5062 - Proposition de résolution de Mme Isabelle Valentin invitant le Gouvernement à réfléchir au renforcement des mesures de sécurité à l'encontre des conducteurs d'une trottinette à assistance électrique
- Date de dépôt : 22/02/2022
- Voir le dossier (Renforcer les mesures de sécurité à l'encontre des conducteurs d'une trottinette à assistance électrique)
- N° 5142 - Proposition de résolution de M. Victor Habert-Dassault tendant à modifier le Règlement de l'Assemblée nationale afin d'ajouter une commission permanente du numérique
- Date de dépôt : 02/03/2022
- Voir le dossier (Commission permanente du numérique)
- Compte rendu de réunion n° 51 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 01/03/2022
- Audition, à huis clos, de M. Martin Briens, directeur de cabinet de la Ministre des Armées, sur la situation en Ukraine.
- Dossier législatif - Les enjeux de la défense en Indopacifique
- Dossier législatif - Prise en compte des usages numériques au Parlement
- Dossier législatif - Projet de loi ratifiant l’ordonnance n° 2021-1843 du 22 décembre 2021 portant partie législative du code des impositions sur les biens et services et transposant diverses normes du droit de l'Union européenne
- Dossier législatif - Commission permanente du numérique
- Dossier législatif - Enjeux géopolitiques et de défense en Europe de l’Est
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