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- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 09 novembre 2021
- Date de séance : 09/11/2021
- 1. Questions au Gouvernement0
- 2. Éloge funèbre de Marielle de Sarnez0
- 3. Projet de loi de finances pour 20220
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 10 novembre 2021
- Date de séance : 10/11/2021
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 20210
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 16 - Mission d'information sur la résilience nationale
- Date de réunion : 17/09/2021
- – Table ronde sur la résilience de l'acheminement des biens alimentaires et du transport de marchandises réunissant :
- - Pour l'alliance 4F (Fret ferroviaire français du futur) : M. Alexandre Gallo, président-directeur général de Euro Cargo Rail, et M. Aurélien Barbé, délégué général du groupement national des transports combinés (GNTC) ;
- - Mme Florence Berthelot, déléguée générale de la fédération nationale des transports routiers, et M. Patrick Lahaye, président-directeur général des Transports Lahaye et vice-président de la FNTR ;
- - M. Alexis Degouy, délégué général de l'union des entreprises transports et logistique de France (UTLF), et Mme France Beury, directrice des affaires publiques et européennes ;
- - M. Jean-Marc Rivera, secrétaire général de l'organisation des transporteurs routiers européens (OTRE) ;
- - M. Bertrand Bompas, vice-président de l'association La Chaîne logistique du froid, et Mme Valérie Lasserre, directrice générale.
- Compte rendu de réunion n° 18 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 17/11/2021
- – Suite de l'examen pour avis du projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale (n° 4406) (Mme Laurianne Rossi et M. Jean-Claude Leclabart, rapporteurs pour avis).
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 02 novembre 2021
- Date de séance : 02/11/2021
- 1. Questions au Gouvernement0
- 2. Souhaits de bienvenue à une délégation du groupe d’amitié Suède-France0
- 3. Questions au Gouvernement (suite)0
- 4. Projet de loi de finances 20220
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 12 novembre 2021
- Date de séance : 12/11/2021
- 1. Projet de loi de finances pour 20220
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la séance du mercredi 17 novembre 2021
- Date de séance : 17/11/2021
- 1. Améliorer la protection des lanceurs d’alerte-Rôle du Défenseur des droits en matière d’alerte0
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Texte adopté n° 711 - Proposition de loi organique, rejetée par l'Assemblée nationale,
- Texte adopté en séance publique
- Voir le dossier (Proposition de loi organique favorisant l'implantation locale des parlementaires)
- Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 23/11/2021
- Examen, ouvert à la presse, du projet de loi autorisant la ratification de la convention du Conseil de l'Europe contre le trafic d'organes humains (n° 4338) (Mme Ramlati Ali, rapporteure).
- Compte rendu de réunion n° 15 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 17/11/2021
- Suite de l'examen pour avis des articles délégués du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale (n° 4406) (M. Mickaël Nogal, rapporteur pour avis).
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