Résultats de la recherche

1514442 résultats trouvés

Dossier législatif - Créer une exposition universelle du numérique et des nouvelles technologies
Dossier législatif - Supprimer le droit de partage et alléger les taxes pesant sur les successions
Dossier législatif - Pour une meilleure prise en charge de la fausse couche
Dossier législatif - Proposition de loi visant à renforcer le pouvoir des maires et des présidents d'établissement public de coopération intercommunale dans la lutte contre les infractions au code de l'urbanisme
Dossier législatif - Proposition de loi visant à revaloriser le statut de secrétaire de mairie
Compte rendu de réunion n° 136 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 03/03/2022
  1. "Examen des conclusions de l'audition publique sur les progrès récents des technologies au service de la prise en charge du handicap (Mme Huguette Tiegna, députée, rapporteure)
  2. Examen du rapport sur la préparation du 5ème Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs (Émilie Cariou, députée, et Bruno Sido, sénateur, rapporteurs)"
Compte rendu de réunion n° 135 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 22/02/2022
  1. Désignation de rapporteurs sur une saisine de la commission des Affaires sociales du Sénat relative aux effets secondaires des vaccins contre la Covid-19 ;
  2. Examen du rapport sur les développements scientifiques relatifs à la crise de la Covid-19 (Jean-François Eliaou, Gérard Leseul, Florence Lassarade, Sonia de La Provôté, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 139 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 17/03/2022
  1. Examen des conclusions de l'audition publique sur la gestion de l'eau (Philippe Bolo, député, et Gérard Longuet, sénateur, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 55 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 30/03/2022
  1. Audition commune, ouverte à la presse, de M. Éric Trappier, président du CIDEF, président d'honneur du GIFAS, président-directeur général de Dassault aviation, de M. Pierre Éric Pommellet, président du GICAN, président-directeur général de Naval Group, et de M. Marc Darmon, président du GICAT, directeur général adjoint de Thales, sur les conséquences sur la base industrielle et technologique de défense (BITD), française et européenne, de l'invasion de l'Ukraine par la Russie.
Dossier législatif - Déclaration de revenus « papier » et paiement des impôts par chèque pour les plus de 70 ans et les handicapés