1517210 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 17 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 25/11/2021
- Eventuellement, examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant à examiner sur la proposition de loi pour un accès plus juste, plus simple et plus transparent au marché de l'assurance-emprunteur (n° 4699) (Mme Patricia Lemoine, rapporteure).
- Compte rendu intégral de la troisième séance du lundi 08 novembre 2021
- Date de séance : 08/11/2021
- 1. Projet de loi de finances pour 20220
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 16 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 23/11/2021
- Examen de la proposition de loi visant à atténuer les inégalités d'accès à l'enseignement supérieur générées par Parcoursup (n° 4588)
- N° 4707 rapport - Rapport de Mme Karine Lebon sur la proposition de loi de Mme Marie-George Buffet et plusieurs de ses collègues visant à atténuer les inégalités d'accès à l'enseignement supérieur générées par Parcoursup (4588).
- Date de dépôt : 23/11/2021
- Voir le dossier (Atténuer les inégalités d'accès à l'enseignement supérieur générées par Parcoursup)
- Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 05 novembre 2021
- Date de séance : 05/11/2021
- 1. Vigilance sanitaire0
- 2. Projet de loi de finances pour 20220
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 29 octobre 2021
- Date de séance : 29/10/2021
- 1. Projet de loi de finances pour 20220
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 18 novembre 2021
- Date de séance : 18/11/2021
- 1. Modernisation de la gestion des finances publiques-Haut Conseil des finances publiques0
- 2. Reconnaissance et réparation des préjudices subis par les harkis0
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 26 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 24/11/2021
- Nomination d'un rapporteur
- Éventuellement, examen, en lecture définitive, du deuxième projet de loi de finances rectificative pour 2021 (M. Laurent SAINT-MARTIN, rapporteur général)
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 28 octobre 2021
- Date de séance : 28/10/2021
- 1. Projet de loi de finances pour 20220
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du lundi 08 novembre 2021
- Date de séance : 08/11/2021
- 1. Projet de loi de finances pour 20220
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats