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Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 02 décembre 2021
Date de séance : 02/12/2021
  1. 1. Plan d’accompagnement du phénomène de vieillissement accéléré de la Martinique0
  2. 2. Atténuer les inégalités d’accès à l’enseignement supérieur générées par Parcoursup0
  3. 3. Lutte contre la banalisation des discours de haine dans le débat public0
  4. 4. Justice sociale0
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 4709 - Projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2022
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2022)
Compte rendu de réunion n° 27 - Mission d'information sur la résilience nationale
Date de réunion : 06/10/2021
  1. – Table ronde sur la modélisation du risque réunissant :
  2. - M. Bernard Labilloy, directeur général de la Caisse centrale de réassurance (CCR), et M. Laurent Montador, directeur général adjoint
  3. - M. Philippe Talleux, président de l'institut des actuaires, et M. Olivier Lopez, professeur de mathématiques appliquées à Sorbonne Université, directeur de l'institut de statistique de l'université de Paris (ISUP)
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 02 décembre 2021
Date de séance : 02/12/2021
  1. 1. Mesures de justice sociale0
  2. 2. Financement de la transition écologique0
  3. 3. Libre choix des communes en matière d’eau et d’assainissement0
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 4791 rapport - Rapport de Mme Marguerite Deprez-Audebert de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles.
Date de dépôt : 08/12/2021
Voir le dossier (Réformer le régime d'indemnisation des catastrophes naturelles)
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 06 décembre 2021
Date de séance : 06/12/2021
  1. 1. Différenciation, décentralisation, déconcentrationet simplification de l’action publique locale0
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 27 - Mission d'information visant à identifier les ressorts de l'abstention et les mesures permettant de renforcer la participation électorale
Date de réunion : 08/12/2021
  1. Examen du projet de rapport et vote sur sa publication
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission d'enquête chargée d'identifier les facteurs qui ont conduit à la chute de la part de l'industrie dans le PIB de la France et de définir les moyens à mettre en oeuvre pour relocaliser l'industrie et notamment celle du médicament
Date de réunion : 04/11/2021
  1. Audition de M. Alexandre Saubot, directeur général d'Haulotte Group, président de France industrie, vice-président du Conseil national de l'industrie, accompagné de M. Vincent Moulin Wright, directeur général de France industrie et de M. Jérôme Breysse, directeur des affaires publiques de France industrie.
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 06 décembre 2021
Date de séance : 06/12/2021
  1. 1. Différenciation, décentralisation, déconcentration et simplification de l’action publique locale0
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 217 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 08/12/2021
  1. Examen de la proposition de résolution européenne de Mme Françoise Dumas, M. Jean-Louis Thiériot et plusieurs de leurs collègues visant à protéger la base industrielle et technologique de défense et de sécurité européenne des effets de la taxonomie européenne de la finance durable(n°4727)(M. Jean-Louis Thiériot, rapporteur)