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Compte rendu de réunion n° 18 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 22/11/2021
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021, en nouvelle lecture (n° 4685) (M. Thomas Mesnier, rapporteur général, Mmes Caroline Janvier et Monique Limon, MM. Cyrille Isaac-Sibille et Paul Christophe, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 07/12/2021
  1. Communication sur la hausse des prix de l'énergie (M. Anthony Cellier et Mme Marie Noëlle Battistel, rapporteurs).
  2. Nomination rapporteurs
Compte rendu de réunion n° 20 - Mission d'information sur la résilience nationale
Date de réunion : 22/09/2021
  1. – Audition de M. Olivier Kempf, chercheur associé, Fondation pour la recherche stratégique (FRS) et de M. Julien Nocetti, chercheur associé, Institut français des relations internationales (IFRI)
Compte rendu de réunion n° 47 - Mission d'information sur la résilience nationale
Date de réunion : 03/11/2021
  1. – Audition de M. Jean-Marie Le Guen, président de Résilience France et de M. Christian Sommade, délégué général
Compte rendu de réunion n° 60 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 23/09/2020
  1. Les Rendez-vous du numérique éducatif (première partie) :
  2. Propos introductif de Mme Nathalie Sonnac, présidente du comité d'éthique pour les données d'éducation, membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel
  3. Table ronde n° 1 : l'éducation en ligne, quels services et ressources pédagogiques, quel service public pour le numérique éducatif ?
  4. M. Michel Reverchon-Billot, directeur général du Centre national d'enseignement à distance (CNED)
  5. M. Jean-Marc Merriaux, directeur général de la Direction du numérique pour l'éducation - ministère de l'éducation nationale
  6. Mme Margarida Romero, directrice du Laboratoire d'innovation et numérique pour l'éducation (LINE), Unité de recherche de l'École supérieure du professorat et de l'éducation de l'Académie de Nice et de l'Université Nice Sophia Antipolis. (sous réserve de confirmation)
  7. Table ronde n° 2 : l'éducation en ligne, quels services et ressources pédagogiques, quelle place pour le secteur privé ?
  8. M. Rémy Challe, directeur général d'Ed Tech France
  9. M. Pierre Schmitt, directeur technique et de l'innovation, fondateur et associé de LDE (Librairie scolaire papier et numérique et éditeur d'outils numériques pour l'éducation)
  10. M. Pascal Bringer, président de l'AFINEF, association des entreprises du numérique pour l'éducation et la formation
  11. M. Nicolas Turcat, responsable du service « éducation, inclusion et services au public » de la Banque des territoires (groupe Caisse des Dépôts)
N° 4857 - Projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique
Voir le dossier (Projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique)
Compte rendu de réunion n° 62 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 30/09/2020
  1. – Tables rondes sur le numérique éducatif – deuxième partie
  2. Thème 1 : la formation initiale et continue du corps enseignant à l'école numérique
  3. • M. Alain Frugière, président du réseau des INSPÉ
  4. • M. Édouard Geffray, directeur général de l'enseignement scolaire (DGESCO)
  5. • Mme Marie-Caroline Missir, directrice générale du réseau Canopé
  6. • Mme Caroline Vincent, maîtresse de conférence à l'Université d'Aix Marseille, enseignante à l'INSPÉ d'Aix en Provence
  7. Thème 2 : les conditions du déploiement du service public du numérique éducatif
  8. • M. Olivier Martin, directeur des lycées, et M. Jean-François Vendramini, chef de service numérique éducatif de la Région Grand Est
  9. • M. Philippe Vincent, secrétaire général du syndicat national des personnels de direction de l'Éducation nationale (SNPDEN)
  10. • M. Frédéric Kerbeche, chef du service développement et stratégie numérique à la Direction de l'éducation et des collèges du Conseil départemental du Val d'Oise (à confirmer)
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 15/12/2021
  1. Présentation du rapport de la mission d'information sur les perspectives économiques des jeunes français : logement et précarité (MM. David Corceiro et Richard Lioger, rapporteurs).
  2. Nomination rapporteur.
N° 4811 rapport - Rapport de M. Jean-Noël Barrot et Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, en faveur de l'activité professionnelle indépendante (n°4612 rectifié).
Date de dépôt : 15/12/2021
Voir le dossier (Projet de loi en faveur de l'activité professionnelle indépendante)
Compte rendu de réunion n° 16 - Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
Date de réunion : 08/12/2021
  1. Audition de M. Nicolas de Bouillane de Lacoste, ancien ambassadeur de France à Minsk, envoyé spécial pour la Biélorussie