1518353 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 83 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 29/09/2021
- Audition, à huis clos, conjointe avec la commission des affaires étrangères, de M. Jean-Pierre Thébault, ambassadeur de France en Australie.
- Dossier législatif - Projet de loi autorisant l’approbation de l’accord sous forme d’échange de lettres entre le Gouvernement de la République française et l’Organisation mondiale de la santé relatif à l’octroi du statut diplomatique aux fonctionnaires de l’Organisation mondiale de la santé de grade P5 et supérieur du bureau de l'OMS
- Dossier législatif - Projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Principauté de Monaco relatif au régime fiscal des dons et legs faits aux personnes publiques et aux organismes à but désintéressé
- Compte rendu intégral de la séance du mercredi 19 janvier 2022
- Date de séance : 19/01/2022
- 1. Aménagement du Rhône0
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 59 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 26/05/2021
- Examen, ouvert à la presse, et vote sur les trois projets de loi suivants :
- projet de loi autorisant l'approbation de l'accord sous forme d'échange de lettres entre le Gouvernement de la République française et l'Organisation mondiale de la santé relatif à l'octroi du statut diplomatique aux fonctionnaires de l'Organisation mondiale de la santé de grade P5 et supérieur du bureau de l'OMS (n° 3707) (M. Hugues Renson, rapporteur) ;
- projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Principauté de Monaco relatif au régime fiscal des dons et legs faits aux personnes publiques et aux organismes à but désintéressé (n° 3835) (M. Pierre-Henri Dumont, rapporteur) ;
- projet de loi autorisant l'approbation de l'amendement au protocole de Göteborg du 1er décembre 1999, relatif à la réduction de l'acidification, de l'eutrophisation et de l'ozone troposphérique (n° 3930) (Mme Aina Kuric, rapporteure).
- Désignation des rapporteurs de la mission d'information « diplomatie et climat » sur les négociations internationales sur le climat.
- Dossier législatif - Approbation de l’amendement au protocole de Göteborg du 1er décembre 1999, relatif à la réduction de l’acidification, de l’eutrophisation et de l’ozone troposphérique
- Compte rendu de réunion n° 25 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 26/01/2022
- Désignation, en application de l'article 29-1 du Règlement, d'un rapporteur appartenant à un groupe d'opposition ou à un groupe minoritaire sur la proposition de nomination, par le Président de la République, du président du Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
- Présentation, par Mme Sandrine Mörch, députée, de son rapport au Gouvernement intitulé « Scolarisation et grande précarité : lever les obstacles pour que tous les enfants aillent à l'école »
- N° 4971 - Projet de loi, modifié par le Sénat, portant reconnaissance de la Nation envers les harkis et les autres personnes rapatriées d'Algérie anciennement de statut civil de droit local et réparation des préjudices subis par ceux-ci et leurs familles du fait de l'indignité de leurs conditions d'accueil et de vie dans certaines structures sur le territoire français
- Voir le dossier (Reconnaissance de la Nation et réparation des préjudices subis par les harkis, par les autres personnes rapatriées d'Algérie anciennement de statut civil de droit local et par leurs familles du fait des conditions de leur accueil sur le territoire français)
- Dossier législatif - Mission d'information sur les négociations internationales relatives au changement climatique
- Compte rendu de réunion n° 23 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 12/01/2022
- Audition ouverte à la presse, de M. Clément Beaune, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes, sur la présidence française du Conseil de l'Union européenne.
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats