Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

1519402 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu intégral de la séance du dimanche 16 janvier 2022
Date de séance : 16/01/2022
  1. 1. Outils de gestion de la crise sanitaire0
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 4921 rapport - Rapport de M. Patrick Vignal sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de MM. Patrick Vignal, Christophe Castaner, Mmes Yaël Braun-Pivet, Marie-Pierre Rixain, M. Guillaume Gouffier-Cha et plusieurs de leurs collègues pour garantir l'égalité et la liberté dans l'attribution et le choix du nom (4853).
Date de dépôt : 19/01/2022
Voir le dossier (Garantir l'égalité et la liberté dans l'attribution et le choix du nom)
Compte rendu de réunion n° 32 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 18/01/2022
  1. Audition de M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation, sur le bilan de son action au ministère de l'agriculture et de l'alimentation.
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 17 janvier 2022
Date de séance : 17/01/2022
  1. 1. Monde combattant0
  2. 2. Condamnation du régime d’Alexandre Loukachenko0
  3. 3. Réforme de l’adoption0
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 19/01/2022
  1. - Éventuellement, examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi d'urgence contre la désertification médicale (n° 4784) et à la proposition de loi visant à augmenter le salaire minimum interprofessionnel de croissance et à ouvrir une conférence nationale sur les salaires (n° 4782)
  2. - Présentation du rapport d'évaluation de la loi n° 2018-771 du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel (Mme Catherine Fabre, M. Gérard Cherpion, M. Sylvain Maillard, M. Joël Aviragnet, Mme Carole Grandjean et Mme Michèle de Vaucouleurs, rapporteurs)
N° 4891 rapport - Rapport de M. Patrick Mignola sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de M. Patrick Mignola et plusieurs de ses collègues relative à l'aménagement du Rhône (4832).
Date de dépôt : 12/01/2022
Voir le dossier (Aménagement du Rhône)
N° 4925 rapport - Rapport de M. Thomas Mesnier, en nouvelle lecture, sur la proposition de loi, modifiée par le Sénat, relative aux lois de financement de la sécurité sociale (n°4496).
Date de dépôt : 19/01/2022
Voir le dossier (Proposition de loi relative aux lois de financement de la sécurité sociale)
N° 4924 rapport - Rapport de M. Thomas Mesnier, en nouvelle lecture, sur la proposition de loi organique, modifiée par le Sénat, relative aux lois de financement de la sécurité sociale (n°4495).
Date de dépôt : 19/01/2022
Voir le dossier (Proposition de loi organique relative aux lois de financement de la sécurité sociale)
Compte rendu de réunion n° 224 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 18/01/2022
  1. Examen du rapport d'information et de la proposition de résolution européenne sur le Digital Services Act (DSA) (Mmes Aude Bono-Vandorme et Constance Le Grip, rapporteures)
  2. Examen du rapport d'information et de la proposition de résolution européenne sur la protection civile européenne (MM. André Chassaigne et Jean-Marie Fiévet, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 25/01/2022
  1. Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information sur les négociations internationales relatives au changement climatique (Mme Nicole Le Peih et M. Bernard Deflesselles, co-rapporteurs).