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- Compte rendu de réunion n° 21 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 08/11/2023
- Projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) (seconde partie) :
- - Mission Santé : avis de M. Sébastien Peytavie, rapporteur, et vote sur les crédits
- - Mission Solidarité, insertion et égalité des chances : avis de Mme Christine Le Nabour, rapporteure, et vote sur les crédits
- Compte rendu de réunion n° 13 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 08/11/2023
- Audition de M. Bernard Doroszczuk, président de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) ;
- Nominations de rapporteurs.
- Compte rendu de réunion n° 21 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 08/11/2023
- Examen, ouvert à la presse, des conclusions de la mission flash sur le bilan du soutien militaire à l'Ukraine – (co-rapporteurs : MM. Christophe Naegelen et Lionel Royer-Perreaut).
- Compte rendu de réunion n° 11 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 08/11/2023
- Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information sur les relations entre la France et l'Afrique (M. Bruno Fuchs et Mme Michèle Tabarot, rapporteurs).
- N° 1842 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Michèle Peyron et Mme Isabelle Santiago sur les perspectives d'évolution de la prise en charge des enfants dans les crèches
- Date de dépôt : 08/11/2023
- Voir le dossier (Perspectives d'évolution de la prise en charge des enfants dans les crèches)
- N° 1839 rapport - Rapport de M. Quentin Bataillon sur la proposition de résolution de M. Aurélien Saintoul, les membres du groupe La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale tendant à la création d'une commission d'enquête sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre (1743).
- Date de dépôt : 08/11/2023
- Voir le dossier (Création d'une commission d'enquête sur l'attribution, contenu et contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre)
- N° 1840 rapport d'information - Rapport d'information de M. Lionel Royer-Perreaut et M. Christophe Naegelen déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le bilan du soutien militaire à l'Ukraine
- Date de dépôt : 08/11/2023
- Voir le dossier (Bilan du soutien militaire à l'Ukraine)
- N° 1838 rapport - Rapport de M. Bruno Millienne sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP (n°1788).
- Date de dépôt : 08/11/2023
- Voir le dossier (Proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP)
- N° 1838 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP (n°1788).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP)
- N° 1841 rapport d'information - Rapport d'information de M. Bruno Fuchs et Mme Michèle Tabarot déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les relations entre la France et l'Afrique
- Date de dépôt : 08/11/2023
- Voir le dossier (Relations entre la France et l'Afrique)
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