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N° 1841 rapport d'information - Rapport d'information de M. Bruno Fuchs et Mme Michèle Tabarot déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les relations entre la France et l'Afrique
Date de dépôt : 08/11/2023
Voir le dossier (Relations entre la France et l'Afrique)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 07 novembre 2023
Date de séance : 07/11/2023
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2024
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 07/11/2023
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Laurence Boone, secrétaire d'Etat auprès de la première ministre, chargée des affaires européennes, sur le 3e sommet de la communauté politique européenne (CPE) à Grenade et les perspectives d'ouverture des négociations d'adhésion à l'Union européennes avec plusieurs pays lors du Conseil européen des 14 et 15 décembre 2023.
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 07/11/2023
  1. – Nomination de rapporteurs sur la mission flash sur les conséquences de la géothermie profonde;
  2. – Nomination de rapporteurs sur la mission sur l'évaluation de l'impact de la loi n° 2020-105 du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire.
  3. – Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP (n° 1788) (M. Bruno Millienne, rapporteur) (1).
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 07/11/2023
  1. - Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative à la restitution des restes humains appartenant à des collections publiques (n° 1347) (M. Christophe Marion, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 07/11/2023
  1. - Audition, en application des dispositions de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique, de M. Frédéric Pacoud, dont la nomination aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Établissement français du sang est envisagée
Compte rendu de réunion n° 23 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 07/11/2023
  1. Audition, ouverte la presse, de Mme Bérangère Couillard, ministre déléguée auprès de la Première ministre, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations.
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission d'enquête sur les causes de l'incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l'exercice des missions des autorités publiques en charge de la sécurité sanitaire
Date de réunion : 07/11/2023
  1. - À 15 heures 15 :
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Duclaud, directeur général de la performance économique et environnementale des entreprises au ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire, et M. Serge Lhermitte, directeur général adjoint
  3. - À 16 heures 30 :
  4. Table-ronde, ouverte à la presse, dédiée à la prospective :
  5. - M. Christian Huyghe, directeur scientifique Agriculture à l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (INRAE)
  6. - Mme Maud Blanck, responsable en France du dispositif des certificats d'économie de produits phytopharmaceutiques (CEPP) : le règlement SUR, son objectif, l'indicateur utilisé, les crop-specific rules (ce qui permet de faire le lien aux CEPP), l'obligation d'enregistrement des pratiques et la formation des conseillers
  7. - Mme Laure Latruffe, pilote scientifique du Programme Prioritaire de Recherche Cultiver et Protéger Autrement : la dimension économique de la transition et les leviers pour y parvenir
  8. - Mme Cécile Détang-Dessendre, directrice scientifique adjointe Agriculture : comment la PAC et le PSN actuellement sur la table devraient évoluer pour devenir des vrais leviers de la transition ?
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 07 novembre 2023
Date de séance : 07/11/2023
  1. 1. Tempêtes Ciaran et Domingos
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Projet de loi de finances pour 2024
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 40 - Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif en tant qu'elles ont délégation de service public
Date de réunion : 07/11/2023
  1. - À 14 heures :
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Éric Tanguy, président de la Fédération française de volley, et de M. Sébastien Florent, secrétaire général
  3. - À 15 heures 30 :
  4. Audition, ouverte à la presse, de M. Noël Le Graët, ancien président de la Fédération française de football
  5. - À 17 heures :
  6. Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Bana, président de la Fédération française de handball, et de M. Laurent Freoa, directeur général