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Question au Gouvernement n° 1325 de Mme Blandine Brocard
Date de dépôt : 15/11/2023
Union européenne - Recours aux fonds européens pour l’aide alimentaire - Recours aux fonds européens pour l’aide alimentaire
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 14 novembre 2023
Date de séance : 14/11/2023
  1. 1. Revalorisation du métier de secrétaire de mairie
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 14/11/2023
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Lalliot, directeur du centre de crise et de soutien (CDCS) du ministère de l'Europe et des affaires étrangères, sur la situation en Israël et dans les territoires palestiniens.
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission d'enquête sur les causes de l'incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l'exercice des missions des autorités publiques en charge de la sécurité sanitaire
Date de réunion : 14/11/2023
  1. – Audition, ouverte à la presse, M. Pierre-Marie Aubert, directeur du programme politiques agricoles et alimentaires à l'Institut du Développement Durable et des Relations Internationales (IDDRI)
Compte rendu de réunion n° 23 - Délégation aux droits des enfants
Date de réunion : 14/11/2023
  1. - examen, ouvert à la presse, du rapport de la mission d'information sur l'instruction des enfants en situation de handicap présenté par Mme Servane Hugues et M. Alexandre Portier, rapporteurs.
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission d'enquête sur les causes de l'incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l'exercice des missions des autorités publiques en charge de la sécurité sanitaire
Date de réunion : 14/11/2023
  1. - Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des parlementaires européens :
  2. Mme Anne Sander, membre de la commission de l'agriculture et du développement rural (PPE)
  3. M. Christophe Clergeau, membre de la commission de l'agriculture et du développement durable (S&D)
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission d'enquête sur la libéralisation du fret ferroviaire et ses conséquences pour l'avenir
Date de réunion : 14/11/2023
  1. Audition conjointe, ouverte à la presse, de Mme Florence Berthelot, déléguée générale de la FNTR, de M. Bruno Kloeckner, membre du conseil de direction de la FNTR et délégué général de XPO Logistics, et de M. Jean-Marc Rivéra, délégué général de l'OTRE.
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 14 novembre 2023
Date de séance : 14/11/2023
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Plein emploi
  3. 3. Lutte contre l’inflation concernant les produits de grande consommation
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission d'enquête sur la libéralisation du fret ferroviaire et ses conséquences pour l'avenir
Date de réunion : 14/11/2023
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Layani, président-directeur général de la SEMMARIS
Compte rendu de réunion n° 1 - France-Bulgarie
Date de réunion : 14/11/2023
  1. Réception de deux Ministres-Conseillers de l'Ambassade de Bulgarie en France, M. Emil KAZAKOV et M. Assen KRESTEV