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- Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 17 janvier 2022
- Date de séance : 17/01/2022
- 1. Réforme de l’adoption0
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la troisième séance du vendredi 26 novembre 2021
- Date de séance : 26/11/2021
- 1. Emploi des travailleurs expérimentés0
- 2. Reconnaissance du génocide des Kurdes en Irak0
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 45 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
- Date de réunion : 26/01/2022
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi relative au choix du nom issu de la filiation (n° 4921) (M. Patrick Vignal, rapporteur) ;
- Compte rendu de réunion n° 27 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 26/01/2022
- Réunion, ouverte à la presse, sur la situation des populations ouighoures au Xinjiang, avec la participation de Mme Cloé Drieu, chercheure au Centre d'études turques, ottomanes, balkaniques et centrasiatiques du Centre national de la recherche scientifique (CNRS), M. Geoffrey Nice, avocat au barreau de Londres, juge au « Tribunal Ouighour » de Londres, Mme Kalbinur Sidiq, réfugiée ouighoure, et M. Adrian Zenz, anthropologue, spécialiste de la Chine et des civilisations ouighoure et tibétaine.
- Compte rendu intégral de la séance du mardi 18 janvier 2022
- Date de séance : 18/01/2022
- 1. Questions au Gouvernement0
- 2. Réforme de l’adoption0
- 3. Contrôle parental de l’accès à internet0
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 72 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 06/07/2021
- Examen, ouvert à la presse, des conclusions de la mission d'information sur la stabilité au Moyen-Orient dans la perspective de l'après « Chammal » (Présidente : Mme Françoise Dumas ; co-rapporteurs : MM. Gwendal Rouillard et Philippe Meyer).
- Compte rendu de réunion n° 77 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 15/09/2021
- Audition, à huis clos, conjointe avec la commission des Affaires étrangères, de M. David Martinon, ambassadeur de France en Afghanistan.
- Compte rendu de réunion n° 83 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 29/09/2021
- Audition, à huis clos, conjointe avec la commission des affaires étrangères, de M. Jean-Pierre Thébault, ambassadeur de France en Australie.
- Compte rendu intégral de la séance du mercredi 19 janvier 2022
- Date de séance : 19/01/2022
- 1. Aménagement du Rhône0
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 59 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 26/05/2021
- Examen, ouvert à la presse, et vote sur les trois projets de loi suivants :
- projet de loi autorisant l'approbation de l'accord sous forme d'échange de lettres entre le Gouvernement de la République française et l'Organisation mondiale de la santé relatif à l'octroi du statut diplomatique aux fonctionnaires de l'Organisation mondiale de la santé de grade P5 et supérieur du bureau de l'OMS (n° 3707) (M. Hugues Renson, rapporteur) ;
- projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Principauté de Monaco relatif au régime fiscal des dons et legs faits aux personnes publiques et aux organismes à but désintéressé (n° 3835) (M. Pierre-Henri Dumont, rapporteur) ;
- projet de loi autorisant l'approbation de l'amendement au protocole de Göteborg du 1er décembre 1999, relatif à la réduction de l'acidification, de l'eutrophisation et de l'ozone troposphérique (n° 3930) (Mme Aina Kuric, rapporteure).
- Désignation des rapporteurs de la mission d'information « diplomatie et climat » sur les négociations internationales sur le climat.
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