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Compte rendu de réunion n° 26 - Mission d'information sur la résilience nationale
Date de réunion : 01/10/2021
  1. – Audition de M. Raymond Cointe, directeur de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS)
Compte rendu de réunion n° 29 - Mission d'information sur la résilience nationale
Date de réunion : 13/10/2021
  1. – Audition de M. Thierry Libaert, professeur de sciences de l'information et de la communication
Compte rendu de réunion n° 63 - Mission d'information sur la résilience nationale
Date de réunion : 12/01/2022
  1. – Audition de M. François Saint-Bonnet, professeur d'histoire du droit à l'université Paris II Panthéon-Assas
Compte rendu de réunion n° 60 - Mission d'information sur la résilience nationale
Date de réunion : 05/01/2022
  1. – Audition du commissaire Simon Riondet, chef de la brigade de recherche et d'intervention de Paris
Compte rendu de réunion n° 40 - Mission d'information sur la résilience nationale
Date de réunion : 27/10/2021
  1. – Audition de M. Jérôme Léonnet, directeur général adjoint de la police nationale (DGPN)
Compte rendu de réunion n° 61 - Mission d'information sur la résilience nationale
Date de réunion : 05/01/2022
  1. – Audition du colonel Stanislas Rouquayrol, commandant des formations militaires de la sécurité civile
Compte rendu de réunion n° 29 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 07/02/2022
  1. – Examen, en nouvelle lecture, de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à combattre le harcèlement scolaire et le cyberharcèlement (n° 4976) (M. Erwan Balanant, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 48 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 09/02/2022
  1. – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à moderniser la régulation du marché de l'art (n° 2721) (M. Sylvain Maillard, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 09/02/2022
  1. - Audition de M. Sébastien Cavalier, président de la société Pass Culture, et de Mme Valérie Zenatti, présidente du comité stratégique
  2. - Examen, au titre de l'article 88 du Règlement, des nouveaux amendements déposés sur la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (n° 4994) (Mme Céline Calvez, M. Pierre-Alain Raphan et M. Cédric Roussel, rapporteurs) ;
  3. - Examen, au titre de l'article 88 du Règlement, des nouveaux amendements déposés sur la proposition de loi visant à combattre le harcèlement scolaire et le cyberharcèlement (M. Erwan Balanant, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 44 - Mission d'information sur la résilience nationale
Date de réunion : 29/10/2021
  1. – Audition du général Hubert Bonneau, directeur des opérations et de l'emploi à la direction générale de la gendarmerie nationale (DGGN)