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N° 1745 annexe 4 - Rapport de M. Marc Le Fur sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).
Date de dépôt : 14/10/2023
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2024)
N° 1745 annexe 16 - Rapport de M. David Amiel et M. Emmanuel Lacresse sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).
Date de dépôt : 14/10/2023
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2024)
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 13/10/2023
  1. Suite de l'examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) (M. Jean-René CAZENEUVE, rapporteur général)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 13 octobre 2023
Date de séance : 13/10/2023
  1. 1. Hommage au professeur tué à Arras
  2. 2. Sécuriser et réguler l’espace numérique
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 13/10/2023
  1. Suite de l'examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) (M. Jean-René CAZENEUVE, rapporteur général)
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif en tant qu'elles ont délégation de service public
Date de réunion : 13/10/2023
  1. - À 14 heures :
  2. Audition, ouverte à la presse, de Mme Mathilde Mandelli, M. Pierre Barthélemy, M. Tom Dufieu, M. Ronan Evain, et M. Kilian Valentin, membres du Bureau de l'Association nationale des supporters (ANS)
  3. - À 15 heures :
  4. Audition, ouverte à la presse, de M. Patrick Appéré, président de l'Association nationale des élus en charge du sport (ANDES)
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif en tant qu'elles ont délégation de service public
Date de réunion : 13/10/2023
  1. – Audition, à huis clos, de Mme Isabelle Jégouzo, directrice de l'Agence française anticorruption (AFA), et Mme Stéphanie Bigas-Reboul, sous-directrice du contrôle
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 13/10/2023
  1. - Suite de l'examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) (M. Jean-René CAZENEUVE, rapporteur général)
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif en tant qu'elles ont délégation de service public
Date de réunion : 13/10/2023
  1. – Audition, ouverte à la presse de M. Jean Zoungrana, président de la commission de lutte contre les violences sexuelles et les discriminations dans le sport du Comité national olympique et sportif français (CNOSF) et président de la Fédération française de canoë kayak et sports de pagaie
Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 13 octobre 2023
Date de séance : 13/10/2023
  1. 1. Sécuriser et réguler l’espace numérique
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance