Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Amendement n° 57 - VISANT À AMÉLIORER L’ENCADREMENT DES CENTRES DE SANTÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 361: Date de dépôt : 19/11/2022; Amendement de M. Peytavie, Mme Garin, Mme Rousseau, Mme Arrighi, M. Thierry, M. Bayou, Mme Belluco, M. Ben Cheikh, Mme Chatelain, M. Fournier, M. Iordanoff, M. Julien-Laferrière, Mme Laernoes, M. Lucas, Mme Pasquini, Mme Pochon, M. Raux, Mme Regol, Mme Sas, Mme Sebaihi, M. Taché et Mme Taillé-Polian - Après l'article 4 - Rejeté; Voir le dossier (Encadrement des centres de santé)
Amendement n° 68 - VISANT À AMÉLIORER L’ENCADREMENT DES CENTRES DE SANTÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 361: Date de dépôt : 19/11/2022; Amendement de M. Mesnier, M. Christophe, M. Gernigon, M. Valletoux, Mme Rauch, M. Albertini, Mme Bellamy, Mme Carel, M. Favennec-Bécot , Mme Félicie Gérard, M. Jolivet, M. Kervran, Mme Kochert, M. Lamirault, M. Larsonneur, Mme Le Hénanff, M. Lemaire, Mme Magnier, M. Marcangeli, Mme Moutchou, M. Patrier-Leitus, M. Plassard, M. Portarrieu, Mme Poussier-Winsback, M. Pradal, M. Thiébaut, M. Villiers, Mme Violland et les membres du groupe Horizons et apparentés - Article 3 - Tombé; Voir le dossier (Encadrement des centres de santé)
Amendement n° 847 - RELATIF À L’ACCÉLÉRATION DE LA PRODUCTION D’ÉNERGIES RENOUVELABLES - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 443: Date de dépôt : 19/11/2022; Amendement de Mme Laernoes, M. Fournier et Mme Batho - Article 17 - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi relatif à l’accélération de la production d’énergies renouvelables)
Amendement n° 59 - VISANT À AMÉLIORER L’ENCADREMENT DES CENTRES DE SANTÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 361: Date de dépôt : 19/11/2022; Amendement de M. Peytavie, Mme Garin, Mme Rousseau, Mme Arrighi, M. Thierry, M. Bayou, Mme Belluco, M. Ben Cheikh, Mme Chatelain, M. Fournier, M. Iordanoff, M. Julien-Laferrière, Mme Laernoes, M. Lucas, Mme Pasquini, Mme Pochon, M. Raux, Mme Regol, Mme Sas, Mme Sebaihi, M. Taché et Mme Taillé-Polian - Article 4 - Non renseigné; Voir le dossier (Encadrement des centres de santé)
Amendement n° 63 - VISANT À AMÉLIORER L’ENCADREMENT DES CENTRES DE SANTÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 361: Date de dépôt : 19/11/2022; Amendement de M. Peytavie, Mme Garin, Mme Rousseau, Mme Arrighi, M. Thierry, M. Bayou, Mme Belluco, M. Ben Cheikh, Mme Chatelain, M. Fournier, M. Iordanoff, M. Julien-Laferrière, Mme Laernoes, M. Lucas, Mme Pasquini, Mme Pochon, M. Raux, Mme Regol, Mme Sas, Mme Sebaihi, M. Taché et Mme Taillé-Polian - Après l'article 4 - Rejeté; Voir le dossier (Encadrement des centres de santé)
Amendement n° 2 - RETRAITE DE BASE DES NON-SALARIÉS AGRICOLES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 353: Date de dépôt : 19/11/2022; Amendement de M. Catteau, Mme Auzanot, M. Beaurain, M. Bentz, Mme Dogor-Such, M. Frappé, Mme Lavalette, Mme Levavasseur, M. Marchio, Mme Mélin et M. Muller - Article 2 - Non renseigné; Voir le dossier (Calculer la retraite de base des non-salariés agricoles en fonction de leurs seules vingt-cinq meilleures années de revenus)
Amendement n° 1 - RETRAITE DE BASE DES NON-SALARIÉS AGRICOLES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 353: Date de dépôt : 19/11/2022; Amendement de M. Catteau, Mme Auzanot, M. Beaurain, M. Bentz, Mme Dogor-Such, M. Frappé, Mme Lavalette, Mme Levavasseur, M. Marchio, Mme Mélin et M. Muller - Article 2 - Non renseigné; Voir le dossier (Calculer la retraite de base des non-salariés agricoles en fonction de leurs seules vingt-cinq meilleures années de revenus)
Amendement n° 64 - VISANT À AMÉLIORER L’ENCADREMENT DES CENTRES DE SANTÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 361: Date de dépôt : 19/11/2022; Amendement de M. Peytavie, Mme Garin, Mme Rousseau, Mme Arrighi, M. Thierry, M. Bayou, Mme Belluco, M. Ben Cheikh, Mme Chatelain, M. Fournier, M. Iordanoff, M. Julien-Laferrière, Mme Laernoes, M. Lucas, Mme Pasquini, Mme Pochon, M. Raux, Mme Regol, Mme Sas, Mme Sebaihi, M. Taché et Mme Taillé-Polian - Après l'article PREMIER - Rejeté; Voir le dossier (Encadrement des centres de santé)
Amendement n° 1 - UBER FILES - Lecture unique - n° 295: Date de dépôt : 19/11/2022; Amendement de M. Di Filippo - Après l'article UNIQUE - Non renseigné; Voir le dossier (Création d’une commission d’enquête relative aux révélations des Uber Files et au rôle du Président de la République dans l’implantation d’Uber en France)
Amendement n° 2 - UBER FILES - Lecture unique - n° 295: Date de dépôt : 19/11/2022; Amendement de M. Di Filippo - Après l'article UNIQUE - Non renseigné; Voir le dossier (Création d’une commission d’enquête relative aux révélations des Uber Files et au rôle du Président de la République dans l’implantation d’Uber en France)