8584 résultats trouvés
- N° 1578 - Rapport de M. Étienne Blanc sur la proposition de loi , modifiée par le Sénat, de simplification et de clarification du droit et d'allègement des procédures (n°1554)
- Date de dépôt : 01/04/2009
- Voir le dossier (Justice : simplification, clarification du droit et allègement des procédures)
- N° 3612 - Rapport d'information Assemblée nationale-Sénat sur les toxicomanies
- Date de dépôt : 30/06/2011
- Voir le dossier (toxicomanies)
- N° 2697 - Rapport d'information de M. Jean-Louis Léonard fait au nom de la mission d'information sur les raisons des dégâts provoqués par la tempête Xynthia
- Date de dépôt : 01/07/2010
- Voir le dossier (Mission d'information sur les raisons des dégâts provoqués par la tempête Xynthia)
- N° 2784 - Rapport de M. Alain Néri sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République orientale de l'Uruguay relatif à l'échange de renseignements en matière fiscale (n°2585)
- Date de dépôt : 15/09/2010
- Voir le dossier (Uruguay : échange de renseignements en matière fiscale)
- N° 279 - Avis sur le projet de loi de finances pour 2008 (n°189)
- Date de dépôt : 11/10/2007
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2008)
- N° 1967 annexe 36 - Rapport de M. Laurent Hénart sur le projet de loi de finances pour 2010 (n°1946)
- Date de dépôt : 14/10/2009
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2010)
- N° 449 - Rapport d'information de MM. Renaud Muselier et Jean-Claude Guibal déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 31 juillet 2007 sur le thème "Comment construire l'Union méditerrranéenne ?"
- Date de dépôt : 05/12/2007
- Voir le dossier (Méditerranée : comment construire l'Union méditerranéenne ?)
- N° 3809 tome VII - Avis de M. François Cornut-Gentille sur le projet de loi de finances pour 2012 (n°3775)
- Date de dépôt : 12/10/2011
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2012)
- N° 3805 annexe 12 - Rapport de M. Jean-Pierre Brard sur le projet de loi de finances pour 2012 (n°3775)
- Date de dépôt : 12/10/2011
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2012)
- N° 3805 annexe 34 - Rapport de M. Alain Claeys sur le projet de loi de finances pour 2012 (n°3775)
- Date de dépôt : 12/10/2011
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2012)
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