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Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 18/10/2023
  1. – Table ronde sur le harcèlement scolaire réunissant M. Jean-Pierre Bellon, directeur du centre ReSIS, Mme Marie-Charlotte Clerf, formatrice pour le centre ReSIS et thérapeute spécialisée dans l'accompagnement des familles de victimes, et M. Serge Tisseron, président de l'association « Développer l'empathie par le Jeu des trois figures »
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 18/10/2023
  1. Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à revaloriser le métier de secrétaire de mairie (n° 1361) (Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback, rapporteure).
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 18/10/2023
  1. – Suite de l'examen pour avis des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) :
  2. . Protection de l'environnement et prévention des risques (M. Marcellin Nadeau, rapporteur pour avis)
  3. . Transition énergétique ; articles 50 et 51 (M. Jean-Louis Bricout, rapporteur pour avis)
  4. . Paysages, eau et biodiversité (M. Emmanuel Maquet, rapporteur pour avis)
  5. . Politiques de développement durable (M. Pierre Meurin, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 18/10/2023
  1. – Examen pour avis du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (n° 1682) (M. Michel LAUZZANA, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 18/10/2023
  1. Examen de l'avis budgétaire Agriculture et alimentation (M. Éric Girardin, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 18/10/2023
  1. – Suite de l'examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (n° 1682) (Mme Stéphanie Rist, rapporteure générale, Mme Caroline Janvier, M. Cyrille Isaac Sibille, M. Paul Christophe et M. François Ruffin, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 18/10/2023
  1. Audition, ouverte à la presse, d'associations d'anciens combattants, sur le projet de loi de finances 2024.
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 18/10/2023
  1. - Examen, ouvert à la presse, des avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) :
  2. - Examen pour avis des crédits de la mission Action extérieure de l'État :
  3. - Action de la France en Europe et dans le monde ; Français à l'étranger et affaires consulaires (M. Vincent Seitlinger, rapporteur pour avis) ;
  4. - Diplomatie culturelle et d'influence – Francophonie (M. Frédéric Petit, rapporteur pour avis) ;
  5. • Vote sur les crédits de la mission Action extérieure de l'État ;
  6. - Examen pour avis des crédits de la mission Immigration, asile et intégration (M. Nicolas Metzdorf, rapporteur pour avis) ;
  7. • Vote sur les crédits de la mission Immigration, asile et intégration.
N° 1777 rapport d'information - Rapport d'information de M. Jean-Louis Bourlanges déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères sur le déplacement du président de la commission en Arménie, du 13 au 16 septembre 2023
Date de dépôt : 18/10/2023
Voir le dossier (Déplacement du président de la commission des affaires étrangères en Arménie du 13 au 16 septembre 2023)
N° 1779 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à revaloriser le métier de secrétaire de mairie (n°1361).
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Revaloriser le métier de secrétaire de mairie)