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Compte rendu intégral de la première séance du mardi 17 octobre 2023
Date de séance : 17/10/2023
  1. 1. Hommage aux victimes du terrorisme
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Sécuriser et réguler l’espace numérique
  4. 4. Projet de loi de finances pour 2024
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission d'enquête sur la libéralisation du fret ferroviaire et ses conséquences pour l'avenir
Date de réunion : 17/10/2023
  1. À 15 heures
  2. – Table ronde réunissant des associations professionnelles :
  3. - M. Ivan Stempezynski, président du Groupement national des transports combinés (GNTC)
  4. - M. Philippe François, président d'Objectif OFP
  5. - M. Igor Bilimoff, délégué général de la Fédération des industries ferroviaires (FIF)
  6. - M. Denis Choumert, président de l'Association des utilisateurs de transport de fret (AUTF)
  7. - Fret ferroviaire français du futur (4F)
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 17/10/2023
  1. – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, de la première partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) (M. Jean-René CAZENEUVE, rapporteur général)
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif en tant qu'elles ont délégation de service public
Date de réunion : 17/10/2023
  1. - À 14 heures :
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Pierre-Alain Raphan et M. Cédric Roussel anciens députés, rapporteurs de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France
  3. - À 15 heures :
  4. Audition, ouverte à la presse, de M. Ludovic Royé, président de l'Association des Directeurs et Directrices Techniques Nationaux (AsDTN)
N° 1746 - Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027, modifié par le Sénat, en nouvelle lecture
Voir le dossier (Programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027)
Question écrite n° 12244 de M. Jocelyn Dessigny
Date de dépôt : 17/10/2023
maladies - Une maladie cécitante orpheline : la myopie forte - Une maladie cécitante orpheline : la myopie forte
Question écrite n° 12241 de M. Jean-Michel Jacques
Date de dépôt : 17/10/2023
maladies - Prévention du cancer de la prostate - Prévention du cancer de la prostate
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission d'enquête sur la libéralisation du fret ferroviaire et ses conséquences pour l'avenir
Date de réunion : 16/10/2023
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. François Poupard, ancien DGITM
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission d'enquête sur la libéralisation du fret ferroviaire et ses conséquences pour l'avenir
Date de réunion : 16/10/2023
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Didier Le Reste, Convergence nationale rail
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission d'enquête sur la libéralisation du fret ferroviaire et ses conséquences pour l'avenir
Date de réunion : 16/10/2023
  1. À 10 heures 30
  2. -- Audition, ouverte à la presse, de M. Thierry Mariani, ancien ministre
  3. À 11 heures 30
  4. -- Audition, ouverte à la presse, de M. Thierry Coquil, directeur général des infrastructures, des transports et des mobilités (DGITM, ministère de la transition écologique)