Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

424393 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 18/10/2023
  1. - Éventuellement, suite de l'examen pour avis des crédits de la mission Enseignement scolaire (MM. Philippe Fait et Christophe Marion, rapporteurs pour avis)
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 18/10/2023
  1. Examen des avis budgétaires Entreprises (M. Philippe Bolo, rapporteur), Communications électroniques et économie numérique (M. Aurélien Lopez-Liguori, rapporteur), et Commerce extérieur (M. Charles Rodwell, rapporteur).
  2. Suite de l'examen de l'avis budgétaire Agriculture et alimentation (M. Éric Girardin, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 18/10/2023
  1. - Suite de l'examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (n° 1682) (Mme Stéphanie Rist, rapporteure générale, Mme Caroline Janvier, M. Cyrille Isaac Sibille, M. Paul Christophe et M. François Ruffin, rapporteurs)
Compte rendu intégral de la séance du mercredi 18 octobre 2023
Date de séance : 18/10/2023
  1. 1. Débat sur la dette
  2. 2. Projet de loi de finances pour 2024
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 18/10/2023
  1. – Suite de l'examen pour avis des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) :
  2. . Paysages, eau et biodiversité (M. Emmanuel Maquet, rapporteur pour avis) ;
  3. . Politiques de développement durable (M. Pierre Meurin, rapporteur pour avis).
  4. – Examen pour avis du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) (4) :
  5. . Crédits de la mission « Cohésion des territoires » : Aménagement du territoire (Mme Sylvie Ferrer, rapporteure pour avis)
  6. . Crédits de la mission « Investir pour la France de 2030 » : Recherche dans le domaine du développement durable (M. Nicolas Thierry, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission d'enquête sur les causes de l'incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l'exercice des missions des autorités publiques en charge de la sécurité sanitaire
Date de réunion : 18/10/2023
  1. - À 14 heures:
  2. Table ronde, ouverte à la presse, sur le machinisme réunissant :
  3. M. Xavier Reboud, directeur de recherche, chargé de mission auprès de la direction scientifique Agriculture de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (INRAE) et vice-président de RobAgri
  4. Mme Anne Fradier, secrétaire générale du Syndicat national des entreprises de services et distribution du machinisme agricole, d'espaces verts et des métiers spécialisés (SEDIMA)
  5. M. Philippe Martinot, secrétaire général de Fédération nationale des coopératives d'utilisation du matériel agricole (FNCuma), accompagné de M. Stéphane Chapuis, responsable du service AGroEcoTech, en charge des questions environnement, agroéquipement et économie
  6. M. Laurent de Buyer, directeur général de l'Union des industriels de l'agro-équipement (AXEMA)
  7. - À 16 heures :
  8. Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des industriels de la filière semences :
  9. M. Didier Nury, président de l'Union française des semenciers (UFS) accompagné de M. Laurent Guerreiro, administrateur
  10. M. Pierre Pages, président de l'Interprofession des semences et plants (Semae) et M. Jean-Marc Bournigal, directeur général
  11. - À 17 heures 30 :
  12. Table ronde, ouverte à la presse, sur le biocontrôle :
  13. Mme Céline Barthet, présidente de l'Association française des produits de biocontrôle (IBMA France) et M. Denis Longevialle, directeur général
  14. M. Thibault Malausa, chercheur de l'Institut National de la Recherche pour l'Agriculture, l'Alimentation et l'Environnement (INRAE)
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif en tant qu'elles ont délégation de service public
Date de réunion : 18/10/2023
  1. - À 14 heures :
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Édouard Durand, président de la Commission Indépendante sur l'Inceste et les Violences Sexuelles faites aux Enfants (la Ciivise) – en visioconférence
  3. - À 15 heures :
  4. Audition, ouverte à la presse, de M. Fodil Dehiba, ancien entraîneur de haut niveau en athlétisme
  5. - À 16 heures :
  6. Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Astruc, procureur de la République de Rennes
Compte rendu de réunion n° 8 - Mission d'information sur l'accès des Français à un logement digne et la réalisation d'un parcours résidentiel durable
Date de réunion : 18/10/2023
  1. Audition, en format table ronde, de l'Agence nationale de contrôle du logement social (Ancols) et de la Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS)
Compte rendu de réunion n° 1 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 18/10/2023
  1. - audition de Mme Alexandra Elize (Martinique), Présidente du Syndicat des exploitants de salles de cinéma outre-mer (CECOM), de M. Frédéric Drotkowski (La Réunion), de M. Serge Pastor (Guyane) et de Mme Christelle Théophile (Guadeloupe) ;
  2. - Nominations de rapporteurs ;
  3. - Questions diverses.
Compte rendu de réunion n° 21 - Délégation aux droits des enfants
Date de réunion : 18/10/2023
  1. - table ronde, ouverte à la presse, des professionnels de santé autour du repérage des violences sur mineurs.