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- Question écrite n° 12241 de M. Jean-Michel Jacques
- Date de dépôt : 17/10/2023
- maladies - Prévention du cancer de la prostate - Prévention du cancer de la prostate
- Compte rendu de réunion n° 16 - Commission d'enquête sur la libéralisation du fret ferroviaire et ses conséquences pour l'avenir
- Date de réunion : 16/10/2023
- – Audition, ouverte à la presse, de M. François Poupard, ancien DGITM
- Compte rendu de réunion n° 15 - Commission d'enquête sur la libéralisation du fret ferroviaire et ses conséquences pour l'avenir
- Date de réunion : 16/10/2023
- – Audition, ouverte à la presse, de M. Didier Le Reste, Convergence nationale rail
- Compte rendu de réunion n° 14 - Commission d'enquête sur la libéralisation du fret ferroviaire et ses conséquences pour l'avenir
- Date de réunion : 16/10/2023
- À 10 heures 30
- -- Audition, ouverte à la presse, de M. Thierry Mariani, ancien ministre
- À 11 heures 30
- -- Audition, ouverte à la presse, de M. Thierry Coquil, directeur général des infrastructures, des transports et des mobilités (DGITM, ministère de la transition écologique)
- N° 1745 volume 2 - Rapport de M. Jean-René Cazeneuve sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).
- Date de dépôt : 14/10/2023
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2024)
- N° 1745 volume 1 - Rapport de M. Jean-René Cazeneuve sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).
- Date de dépôt : 14/10/2023
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2024)
- N° 1745 tome 2 - Rapport de M. Jean-René Cazeneuve sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).
- Date de dépôt : 14/10/2023
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2024)
- N° 1745 annexe 30 - Rapport de M. Patrick Hetzel sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).
- Date de dépôt : 14/10/2023
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2024)
- N° 1745 annexe 6 - Rapport de Mme Constance Le Grip sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).
- Date de dépôt : 14/10/2023
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2024)
- N° 1745 annexe 20 - Rapport de M. Xavier Roseren sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).
- Date de dépôt : 14/10/2023
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2024)
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