424393 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 18/10/2023
- - Examen, ouvert à la presse, des avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) :
- - Examen pour avis des crédits de la mission Action extérieure de l'État :
- - Action de la France en Europe et dans le monde ; Français à l'étranger et affaires consulaires (M. Vincent Seitlinger, rapporteur pour avis) ;
- - Diplomatie culturelle et d'influence – Francophonie (M. Frédéric Petit, rapporteur pour avis) ;
- • Vote sur les crédits de la mission Action extérieure de l'État ;
- - Examen pour avis des crédits de la mission Immigration, asile et intégration (M. Nicolas Metzdorf, rapporteur pour avis) ;
- • Vote sur les crédits de la mission Immigration, asile et intégration.
- N° 1777 rapport d'information - Rapport d'information de M. Jean-Louis Bourlanges déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères sur le déplacement du président de la commission en Arménie, du 13 au 16 septembre 2023
- Date de dépôt : 18/10/2023
- Voir le dossier (Déplacement du président de la commission des affaires étrangères en Arménie du 13 au 16 septembre 2023)
- N° 1779 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à revaloriser le métier de secrétaire de mairie (n°1361).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Revaloriser le métier de secrétaire de mairie)
- N° 1780 - Projet de loi, modifié par le Sénat, portant transposition de l'accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l'entreprise
- Voir le dossier (Transposition de l'accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l'entreprise)
- N° 1778 tome I - Avis de M. Ugo Bernalicis sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).
- Date de dépôt : 18/10/2023
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2024)
- N° 1778 tome VII - Avis de M. Thomas Rudigoz sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).
- Date de dépôt : 18/10/2023
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2024)
- N° 1778 tome VIII - Avis de M. Éric Pauget sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).
- Date de dépôt : 18/10/2023
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2024)
- N° 1778 tome III - Avis de M. Éric Poulliat sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).
- Date de dépôt : 18/10/2023
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2024)
- N° 1781 tome III - Avis de M. Philippe Fait et M. Christophe Marion sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).
- Date de dépôt : 18/10/2023
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2024)
- N° 1778 tome IV - Avis de Mme Sarah Tanzilli sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).
- Date de dépôt : 18/10/2023
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2024)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats