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- N° 1745 annexe 1 - Rapport de M. Karim Ben Cheikh sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).
- Date de dépôt : 14/10/2023
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- N° 1745 annexe 4 - Rapport de M. Marc Le Fur sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).
- Date de dépôt : 14/10/2023
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- N° 1745 annexe 11 - Rapport de M. Philippe Lottiaux sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).
- Date de dépôt : 14/10/2023
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- N° 1745 annexe 16 - Rapport de M. David Amiel et M. Emmanuel Lacresse sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).
- Date de dépôt : 14/10/2023
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- N° 1745 annexe 35 - Rapport de Mme Marianne Maximi sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).
- Date de dépôt : 14/10/2023
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- N° 1745 annexe 47 - Rapport de M. Dominique Da Silva sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).
- Date de dépôt : 14/10/2023
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- N° 1745 annexe 28 - Rapport de Mme Stella Dupont et M. Mathieu Lefèvre sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).
- Date de dépôt : 14/10/2023
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- Compte rendu de réunion n° 13 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 13/10/2023
- Suite de l'examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) (M. Jean-René CAZENEUVE, rapporteur général)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 13 octobre 2023
- Date de séance : 13/10/2023
- 1. Hommage au professeur tué à Arras
- 2. Sécuriser et réguler l’espace numérique
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 13/10/2023
- Suite de l'examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) (M. Jean-René CAZENEUVE, rapporteur général)
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