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- Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 4 décembre 2008
- Date de séance : 04/12/2008
- 1. Nouveau service public de la télévision (suite) (n° 1209)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 30 septembre 2010
- Date de séance : 30/09/2010
- 1. Approbation d'accords internationaux selon la procédure d'examen simplifiée
- 2. Immigration, intégration et nationalité
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 4 novembre 2011
- Date de séance : 04/11/2011
- 1. Nomination d'un député en mission temporaire
- 2. Projet de loi de finances pour 2012 Seconde partie (suite) (n° 3775-II)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 3 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
- Date de réunion : 15/12/2010
- Table ronde sur la gestation pour autrui 2
- Table ronde sur l'anonymat des dons de gamètes 24
- Présences en réunion 42
- Compte rendu de réunion n° 39 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 03/02/2010
- Suite de l'examen des Titres III (énergie-climat) et IV (agriculture) du projet de loi, adopté par le Sénat, portant engagement national pour l'environnement (dit Grenelle 2) (n° 1965) (M. Serge Poignant, rapporteur pour avis)
- Amendements examinés par la commission.
- Texte adopté n° 525 - Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense
- Texte adopté en séance publique
- Voir le dossier (Défense : actualisation de la programmation militaire 2015-2019)
- N° 2987 annexe 0 - Rapport la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Défense : actualisation de la programmation militaire 2015-2019)
- Texte adopté n° 356 - Projet de loi, adopté, dans les conditions prévues à l'article 45, alinéa 3, de la Constitution, par l'Assemblée nationale, d'orientation et de programmation relative à la politique de développement et de solidarité internationale
- Texte adopté en séance publique
- Voir le dossier (Affaires étrangères : développement et solidarité internationale)
- N° 2816 annexe 0 - Rapport sur le projet de loi , après engagement de la procédure accélérée, actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense (n°2779)
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Défense : actualisation de la programmation militaire 2015-2019)
- N° 2005 annexe 0 - Rapport sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation et de programmation relative à la politique de développement et de solidarité internationale
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Affaires étrangères : développement et solidarité internationale)
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