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- Compte rendu de réunion n° 51 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 18/07/2019
- Examen de notes scientifiques :
- - Reconnaissance faciale (Rapporteur : Didier Baichère, député) ;
- - Ordinateur et informatique quantiques (Rapporteur : Cédric Villani, député) ;
- - Cryptographie quantique et post-quantique (Rapporteur : Cédric Villani, député) ;
- - Politique vaccinale en France (Rapporteurs : Jean-François Eliaou, Cédric Villani, députés, et Florence Lassarade, sénatrice).
- Compte rendu de réunion n° 22 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises
- Date de réunion : 14/09/2018
- Suite de l'examen des articles du projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises (n° 1088) (M. Roland Lescure, rapporteur général, Mmes Coralie Dubost et Marie Lebec, MM. Jean-Noël Barrot et Denis Sommer, rapporteurs thématiques)
- Compte rendu de réunion n° 7 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique
- Date de réunion : 16/09/2020
- Suite de l'examen des articles du projet de loi, adopté par le Sénat, d'accélération et de simplification de l'action publique (n° 2750 rect.) (M. Guillaume Kasbarian, rapporteur).
- Compte rendu de réunion n° 13 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises
- Date de réunion : 07/09/2018
- Suite de l'examen des articles du projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises (n° 1088) (M. Roland Lescure, rapporteur général, Mmes Coralie Dubost et Marie Lebec, MM. Jean-Noël Barrot et Denis Sommer, rapporteurs thématiques)
- Compte rendu de réunion n° 203 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 23/09/2021
- Audition de M. Clément Beaune, secrétaire d'État aux affaires européennes, sur la Conférence sur l'avenir de l'Europe et la préparation de la présidence française de l'Union européenne ;
- Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application des articles 88-4 et 88-6 de la Constitution.
- Compte rendu de réunion n° 17 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 20/10/2021
- - Examen, ouvert à la presse, des avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2022 (n° 4482) :
- Examen pour avis et vote sur les crédits :
- - de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » (M. Philippe Michel-Kleisbauer, rapporteur pour avis)- de la mission « Défense » :
- - Environnement et prospective de la politique de défense (M. Fabien Gouttefarde, rapporteur pour avis) ;
- - Soutien et logistique interarmées (M. Claude de Ganay, rapporteur pour avis) ;
- - Préparation et emploi des forces : Forces terrestres (Mme Sereine Mauborgne, rapporteure pour avis) ;
- - Préparation et emploi des forces : Marine (M. Didier Le Gac, rapporteur pour avis) ;
- - Préparation et emploi des forces : Air (M. Jean-Jacques Ferrara, rapporteur pour avis) ;
- - Équipement des forces – dissuasion (M. Christophe Lejeune, rapporteur pour avis) ;
- • de la mission « Sécurités », « gendarmerie nationale » (M. Xavier Batut, rapporteur pour avis).
- - Désignation d'un rapporteur sur le projet de loi sur les harkis et les rapatriés (sous réserve de son dépôt).
- Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 27/10/2021
- Examen, ouvert à la presse, des avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2022 (n° 4482) :
- Examen pour avis des crédits de la mission Médias, livre et industries culturelles : Action audiovisuelle extérieure (M. Alain David, rapporteur pour avis) ;
- Vote sur les crédits de la mission Médias, livre et industries culturelles : Action audiovisuelle extérieure.
- Examen pour avis des crédits de la mission Écologie, développement et mobilité durables (M. Jean François Mbaye, rapporteur pour avis) ;
- Vote sur les crédits de la mission Écologie, développement et mobilité durables.
- Examen pour avis des crédits de la mission Économie – commerce extérieur et diplomatie économique (Mme Amélia Lakrafi, rapporteure pour avis) ;
- Vote sur les crédits de la mission Économie – commerce extérieur et diplomatie économique.
- Nomination d'un rapporteur sur la proposition de résolution européenne relative à la promotion du multilinguisme et à l'usage de la langue française au sein des institutions européennes, en particulier durant la présidence française du Conseil de l'Union européenne (n° 4520).
- Compte rendu de réunion n° 120 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 04/11/2021
- Audition publique sur « Transmission du coronavirus dans les milieux confinés, capteurs de CO2 et purificateurs d'air » (Jean-Luc Fugit, député, et Angèle Préville, sénatrice, rapporteurs)
- Compte rendu de réunion n° 123 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 16/12/2021
- Audition publique sur le thème : « Covid long, quelle connaissance et quelle prise en charge ? » (Jean-François Eliaou et Gérard Leseul, députés, Florence Lassarade et Sonia de La Provôté, sénatrices, rapporteures)
- Compte rendu de réunion n° 142 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 24/05/2022
- Audition publique sur les effets secondaires des vaccins contre la Covid-19 (Gérard Leseul, député, Florence Lassarade et Sonia de La Provôté, sénatrices, rapporteurs)
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