Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

952208 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 34 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 13/02/2024
  1. – Désignation d'un rapporteur sur le projet de nomination, en application de l'article 13 de la Constitution, de M. Franck Leroy aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France (Afit France) ;
  2. – Examen de la proposition de loi visant à geler les tarifs des transports publics franciliens pendant les jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 (n° 2063) (M. Olivier Faure, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 27/10/2023
  1. – Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) : examen et vote sur les crédits des missions
  2. - Cohésion des territoires :
  3. - Logement et hébergement d'urgence (M. François JOLIVET, rapporteur)
  4. - Politique des territoires (M. Nicolas SANSU, rapporteur spécial)
  5. - Sport, jeunesse et vie associative (M. Benjamin DIRX, rapporteur spécial)
Compte rendu de réunion n° 38 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 05/03/2024
  1. – Examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire (n° 2197) (M. Jean-Luc Fugit, rapporteur).
  2. En application de l'article 86 alinéa 5 du Règlement de l'Assemblée nationale, la date limite de dépôt des amendements a été fixée au vendredi 1er mars, à 17 heures.
  3. L'avis de la commission des affaires économiques a été sollicité (« délégation au fond ») sur les articles 2 ter, 12, 16, 17, 17 bis, 17 ter et 18 du projet de loi. Les amendements portant sur ces articles et les amendements portant articles additionnels se rattachant directement à ces articles doivent donc être déposés exclusivement auprès de la commission des affaires économiques.
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 21/11/2023
  1. – Examen de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur la gestion par l'État des risques naturels majeurs dans les territoires transocéaniques de France, dits d'Outre-mer (n° 1714) (M. Jean-Philippe Nilor, rapporteur) ;
  2. – Examen de la proposition de loi visant à instaurer un moratoire sur le déploiement des méga-bassines (n° 1766) (Mme Clémence Guetté, rapporteure).
Compte rendu de réunion n° 18 - Mission d'information sur les capacités d'anticipation et d'adaptation de notre modèle de protection et de sécurité civiles
Date de réunion : 15/02/2024
  1. 14h00
  2. Table ronde, ouverte à la presse, « Sécurité civile et risques sanitaires », réunissant :
  3. - Mme Anne Hegoburu, sous-directrice en charge de la régulation de l'offre de soins, et M. Pierre Savary, chef du bureau premier recours, à la direction générale de l'offre de soins (DGOS) du ministère du travail, de la santé et des solidarités
  4. - Dr Jean-Marc Philippe, sous-directeur de la veille et de la sécurité sanitaire à la direction générale de la santé (DGS) du ministère du travail, de la santé et des solidarités
  5. - Mme Cécile Somarriba, directrice de la veille et de la sécurité sanitaire à l'Agence régionale de santé (ARS) d'Île-de-France
  6. - Dr Romain Hellmann, conseiller médical de la directrice générale de l'ARS du Grand Est
  7. - M. Samuel Pratmarty, directeur de l'offre de soins de l'ARS de Nouvelle-Aquitaine
  8. 16h00
  9. Table ronde, ouverte à la presse, « Recherche et anticipation au service de la sécurité civile », réunissant :
  10. - M. Patrick Laclémence, professeur, titulaire de la chaire gestion de crise à l'Université de Troyes
  11. - M. Patrick Lagadec, chercheur spécialiste de la gestion de crise et du risque (en visioconférence)
  12. - M. Jérome Dantan, enseignant-chercheur, docteur en informatique au Conservatoire national des arts et métiers (CNAM) et spécialiste des systèmes de décision en univers incertain
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 31/10/2023
  1. – Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) : examen et vote sur les crédits des missions
  2. - Gestion du patrimoine immobilier de l'État (M. Mohamed LAQHILA, rapporteur spécial)
  3. - Relations avec les collectivités territoriales ; Avances aux collectivités territoriales (Mme Marina FERRARI et M. Joël GIRAUD, rapporteurs spéciaux), et sur les articles 56 à 59, rattachés
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 08/11/2023
  1. – Désignation d'un rapporteur sur le projet de nomination, en application de l'article 13 de la Constitution, de M. Thierry Guimbaud aux fonctions de président de l'Autorité de régulation des transports ;
  2. – Audition de Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État chargée de la biodiversité, sur la stratégie nationale pour la biodiversité.
Compte rendu de réunion n° 50 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 29/02/2024
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi, modifiée par le Sénat, en deuxième lecture, visant à protéger le groupe Électricité de France d'un démembrement (n° 2115) (MM. Philippe BRUN et Sébastien JUMEL, rapporteurs) ;
  2. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à réduire et à encadrer les frais bancaires sur succession (n° 2056) (Mme Christine PIRES BEAUNE, rapporteure).
Compte rendu de réunion n° 13 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 06/09/2023
  1. Contrôle de l'efficacité des exonérations de cotisations et de contributions sociales (M. Marc Ferracci et M. Jérôme Guedj, rapporteurs)
  2. – Audition commune de M. Yannick L'Horty, économiste, professeur de sciences économiques à l'université Gustave Eiffel, et de M. Mathieu Plane, économiste et directeur adjoint de l'Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE)
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 04/12/2023
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des nouveaux amendements déposés sur :
  2. - la proposition de loi visant à soutenir l'engagement bénévole et simplifier la vie associative (n° 1925) (M. Quentin Bataillon, rapporteur) ;
  3. - la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à assurer la pérennité des établissements de spectacles cinématographiques et l'accès au cinéma dans les outre-mer (n° 1927) (M. Johnny Hajjar et Mme Maud Petit, rapporteurs).