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Compte rendu de réunion n° 9 - Commission d'enquête sur la libéralisation du fret ferroviaire et ses conséquences pour l'avenir
Date de réunion : 20/09/2023
  1. À 9 heures 30
  2. – Audition, ouverte à la presse, de M. Pierre Ferracci, président du Groupe Alpha (SECAFI), et de M. Stéphane Itier, directeur
  3. À 11 heures
  4. – Audition conjointe, ouverte à la presse, de MM. Philippe Duron et M. Louis Nègre, maire de Cagnes-sur-Mer, co-présidents de TDIE (Transport, Développement, Intermodalité, Environnement), et de M. Michel Savy, président du conseil scientifique
Compte rendu de réunion n° 17 - Mission d'information sur les capacités d'anticipation et d'adaptation de notre modèle de protection et de sécurité civiles
Date de réunion : 15/02/2024
  1. 9h00
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. le préfet Julien Marion, directeur général de la sécurité civile et de la gestion des crises (DGSCGC) au ministère de l'intérieur et des outre-mer
  3. 11h00
  4. Audition, ouverte à la presse, de M. Édouard Geffray, directeur général de l'enseignement scolaire (DGESCO) au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse, des sports et des jeux olympiques et paralympiques, et Mme Stéphanie Gutierrez, adjointe au sous-directeur de l'action éducative à la DGESCO
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission d'enquête sur la gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d'outre-mer
Date de réunion : 22/02/2024
  1. À 14 heures
  2. Table ronde Saint-Martin et Saint-Barthélémy – Volet État :
  3. – Préfecture de Saint Barthélemy et Saint Martin : M. Fabien Sésé, secrétaire général
  4. – Direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DEAL) de Saint-Barthélemy et Saint-Martin : Mme Sabrina d'Habit, adjointe au chef d'unité territoriale
  5. – Direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DEAL) de la Guadeloupe : Mme Catherine Perrais, directrice adjointe
  6. – Service départemental d'incendie et de secours (SDIS) de Guadeloupe : M. le contrôleur général Félix Anténor Habazac, directeur
  7. – Service territorial d'incendie et de secours (STIS) de Saint-Barthélemy : M. le lieutenant-colonel Christophe Laurens, responsable
  8. À 15 h 15
  9. Table ronde Saint Martin et Saint Barthélémy – Volet collectivités :
  10. – Collectivité de Saint-Martin : M. Louis Mussington, président (présentiel) Mme Mélodie Illidge directrice des risques majeurs
  11. – Collectivité de Saint-Barthélemy : M. Xavier Lédée, président
  12. À 16 h 30
  13. Table ronde d'universitaires
  14. – Mme Stefanie Defossez, maître de conférences en géographie à l'université Paul-Valéry-Montpellier 3
  15. – M. Tony Rey, professeur de géomorphologie à l'université Paul Valéry Montpellier 3, membre du laboratoire de géographie et d'aménagement de Montpellier.
  16. À 17 h 30
  17. – M. Daniel Gibbs, ancien président de la collectivité de Saint Martin (2017 2022)
Compte rendu de réunion n° 12 - Mission d'information sur les capacités d'anticipation et d'adaptation de notre modèle de protection et de sécurité civiles
Date de réunion : 22/11/2023
  1. À 15 heures 30 :
  2. • Table ronde, ouverte à la presse, de services d'incendie et de secours (SDIS) ultramarins, réunissant :
  3. - Colonel Frédéric Leguillier, directeur du SDIS de La Réunion
  4. - Colonel Patrick Tyburn, directeur du SDIS de la Martinique
  6. À 17 heures :
  7. • Table ronde, ouverte à la presse, d'associations agréées de sécurité civile, réunissant :
  8. - M. Gilles Diaz, coordinateur national de l'Association nationale des premiers secours (ANPS)
  9. - Mme Marie Courselaud, présidente de Bouclier bleu France
  10. - M. Nicolas Tamic, directeur adjoint, responsable des opérations du Centre de documentation, de recherche et d'expérimentation sur les pollutions accidentelles des eaux (CEDRE)
  11. - M. Philippe Da Costa, président de la Croix-Rouge française, et M. Florent Vallée, directeur de l'urgence et des opérations
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission d'enquête sur les causes de l'incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l'exercice des missions des autorités publiques en charge de la sécurité sanitaire
Date de réunion : 19/10/2023
  1. - À 9 heures :
  2. Audition, ouverte à la presse, M. Yves Picquet, président de Phyteis, M. Philippe Michel, directeur des affaires réglementaires et juridiques, et M. Julien Durand-Réville, responsable santé et agronomie digitale
  3. - À 10 heures 40 :
  4. Table ronde, ouverte à la presse, avec les groupes de développement agricole :
  5. Mme Pascale Croc et M. Francis Claudepierre, co-présidents de la TRAME (tête de réseaux associatifs pour le développement agricole et rural)
  6. Réseau CIVAM (centres d'initiative pour valoriser l'agriculture et le milieu rural) – à confirmer
  7. - À 11 heures 45 :
  8. Audition, ouverte à la presse, de Mme Laurence Huc, toxicologue directrice de recherche de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (INRAE)
Compte rendu de réunion n° 10 - Mission d'information sur les capacités d'anticipation et d'adaptation de notre modèle de protection et de sécurité civiles
Date de réunion : 09/11/2023
  1. À 9 heures 30 :
  2. - Audition, ouverte à la presse, de M. Grégory Allione, inspecteur général, directeur de l'École nationale supérieure des Officiers sapeurs-pompiers (ENSOSP) (en visioconférence)
  4. À 10 heures 30 :
  5. - Table ronde, ouverte à la presse, consacrée au contexte, à la gestion et aux conséquences de la tempête survenue en octobre 2020 dans les Alpes-Maritimes, réunissant :
  7. M. Sébastien Olharan, maire de Breil-sur-Roya, conseiller départemental des Alpes-Maritimes en charge de la reconstruction consécutive à la tempête Alex
  8. M. Jean-Pierre Vassallo, maire de Tende (en visioconférence)
  9. M. Xavier Pelletier, ancien préfet délégué à la reconstruction des vallées
  10. Mme Anne-Cécile Novella, cheffe du service interministériel de défense et de protection civiles
  11. M. le Contrôleur général René Dies, directeur du service départemental d'incendie et de secours (SDIS) des Alpes-Maritimes
  12. M. le Colonel Sébastien Thomas, commandant du groupement de gendarmerie départementale des Alpes-Maritimes
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 25/10/2023
  1. – Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) : examen et vote sur les crédits des missions
  2. - Suite de la mission Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales ; Développement agricole et rural (M. Pascal LECAMP, rapporteur spécial)
  3. - Investir pour la France de 2030 (M. Damien MAUDET, rapporteur spécial)
  4. - Plan de relance (M. Frédéric CABROLIER, rapporteur spécial)
  5. - Défense :
  6. - Budget opérationnel de la défense (M. Emeric SALMON, rapporteur spécial)
  7. - Préparation de l'avenir (M. Christophe PLASSARD, rapporteur spécial)
  8. - Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation (M. Bryan MASSON, rapporteur spécial)
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 29/11/2023
  1. – Audition de M. Christophe Bouillon, président, et M. Stanislas Bourron, directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT), sur la mise en oeuvre des programmes gérés par l'agence.
  2. – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur la gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d'outre mer (n° 1899) (M. Jean-Philippe Nilor, rapporteur) et sur la proposition de loi visant à instaurer un moratoire sur le déploiement des méga-bassines (n° 1902) (Mme Clémence Guetté, rapporteure).
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 15/11/2023
  1. – Table ronde, conjointe avec la commission des affaires culturelles et de l'éducation, sur les transports de voyageurs pendant les Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 réunissant : M. Florent Bardon, coordonnateur national des mobilités pour les Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 auprès du directeur général des infrastructures, des transports et des mobilités, Mme Laurence Debrincat, directrice études et Jeux olympiques et paralympiques d'Île-de-France Mobilités, M. Edgar Sée, directeur délégué aux Jeux olympiques et paralympiques de la RATP, M. Frédéric Dupouy, directeur du département influence, territoires et international de la RATP, des représentants de la SNCF et de la Société du Grand Paris ;
  2. – Désignation d'un rapporteur sur le projet de nomination, en application de l'article 13 de la Constitution, de M. Franck Leroy aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France (Afit France) ;
  3. – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative à la prévisibilité de l'organisation des services de la navigation aérienne en cas de mouvement social et à l'adéquation entre l'ampleur de la grève et la réduction du trafic (n° 1701) (M. Damien Adam, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 38 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 27/02/2024
  1. – Examen de la recevabilité de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté alimentaire de la France (n° 1246) (XXX, rapporteur) ;
  2. - Nominations de rapporteurs.