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- Compte rendu de réunion n° 19 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 24/11/2022
- Examen des amendements du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (n° 443) (MM. Henri Alfandari et Éric Bothorel, rapporteurs).
- Compte rendu de réunion n° 65 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 20/03/2024
- Prévenir les ingérences étrangères en France : examen du rapport d'information portant observations sur la proposition de loi de M. Sacha HOULIÉ et plusieurs de ses collègues (n° 2150) (Mme Constance LE GRIP, rapporteure d'information)
- Compte rendu de réunion n° 47 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 25/03/2024
- Table ronde sur les actes antisémites dans les établissements d'enseignement supérieur réunissant MM. Laurent Champaney, président de la Conférence des grandes écoles (CGE), Michel Deneken, président d'Udice, Emmanuel Duflos, président de la Conférence des directeurs des écoles françaises d'ingénieurs (CDEFI), et Guillaume Gellé, président de France Universités
- Dossier législatif - L'école rurale
- N° 2377 - Proposition de résolution de M. Roger Chudeau relative à l'école rurale
- Date de dépôt : 19/03/2024
- Voir le dossier (L'école rurale)
- Dossier législatif - Actualisation de la loi organique du 19 mars 1999 relative à la Nouvelle-Calédonie
- Dossier législatif - Lutter contre le sida
- N° 2174 - Proposition de loi de M. Maxime Minot visant à lutter contre le sida
- Date de dépôt : 13/02/2024
- Voir le dossier (Lutter contre le sida)
- Compte rendu de réunion n° 45 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 19/03/2024
- Audition de Mme Rachida Dati, ministre de la Culture
- N° 1427 - Proposition de loi de Mme Christelle Petex visant à réduire la période obligatoire de consolidation des compétences des praticiens à diplômes hors Union européenne
- Date de dépôt : 20/06/2023
- Voir le dossier (Réduire la période obligatoire de consolidation des compétences des praticiens à diplômes hors Union européenne)
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