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- N° 1715 tome II - Avis de M. Frédéric Petit sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).
- Date de dépôt : 11/10/2023
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- N° 1715 tome IV - Avis de M. Alexis Jolly sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).
- Date de dépôt : 11/10/2023
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- N° 1715 tome V - Avis de M. Jean-Paul Lecoq sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).
- Date de dépôt : 11/10/2023
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- N° 1715 tome VI - Avis de M. Jean-François Portarrieu sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).
- Date de dépôt : 11/10/2023
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- Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 10/10/2023
- - Projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) (seconde partie)
- - Mission Solidarité, insertion et égalité des chances (Mme Christine Le Nabour, rapporteure pour avis) : audition de Mme Aurore Bergé, ministre des solidarités et des familles, et de Mme Fadila Khattabi, ministre déléguée auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargée des personnes handicapées
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 10 octobre 2023
- Date de séance : 10/10/2023
- 1. Industrie verte
- 2. Garantir le respect du droit à l’image des enfants
- 3. Sécuriser et réguler l’espace numérique
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 4 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 10/10/2023
- – Suite de l'examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) (M. Jean-René CAZENEUVE, rapporteur général)
- Compte rendu de réunion n° 3 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
- Date de réunion : 10/10/2023
- Examen, en nouvelle lecture, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à garantir le respect du droit à l'image des enfants (n° 1693) (M. Bruno Studer, rapporteur).
- Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 10/10/2023
- Examen de l'avis budgétaire Investissements d'avenir (M. Laurent Alexandre, rapporteur).
- Compte rendu de réunion n° 3 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 10/10/2023
- – Examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) (M. Jean-René CAZENEUVE, rapporteur général)
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