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Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 28 novembre 2023
Date de séance : 28/11/2023
  1. 1. Respect du droit international dans le secours des migrants en mer Méditerranée
  2. 2. Conférence sur l’avenir de l’Europe
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 28/11/2023
  1. – Examen de la proposition de loi visant à interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique (n° 464) (M. Michel Lauzzana et Mme Francesca Pasquini, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 28/11/2023
  1. – Présentation du rapport de la mission d'information sur l'aménagement et le développement durables du territoire en Guyane (M. Jean-Marc Zulesi, président, corapporteur ; M. Jean-Victor Castor, Mme Clémence Guetté, M. Gérard Leseul, corapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 28/11/2023
  1. Examen de la proposition de loi visant à remédier aux déséquilibres du marché locatif en zone tendue (n° 1176) (Mme Annaïg Le Meur et M. Inaki Echaniz, rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 28/11/2023
  1. - Examen de :
  2. - la proposition de loi visant à soutenir l'engagement bénévole et simplifier la vie associative (n° 1601) (M. Quentin Bataillon, rapporteur) ;
  3. - la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à assurer la pérennité des établissements de spectacles cinématographiques et l'accès au cinéma dans les outre-mer (n° 1362) (M. Johnny Hajjar et Mme Maud Petit, rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 28/11/2023
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de résolution européenne visant à faire respecter le droit international dans le secours des migrants en mer Méditerranée (n° 1093) (M. Guillaume Gouffier Valente, rapporteur)
  2. Suite de l'examen des articles du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, pour contrôler l'immigration, améliorer l'intégration (n° 1855) (M. Florent Boudié, rapporteur général ; Mme Elodie Jacquier-Laforge, M. Ludovic Mendes, M. Philippe Pradal, M. Olivier Serva, rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 2 - France-Belgique
Date de réunion : 28/11/2023
  1. Réunion sur la coopération franco-belge dans le domaine de l'énergie
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 28 novembre 2023
Date de séance : 28/11/2023
  1. 1. Hommage à Thomas, tué à Crépol
  2. 2. Souhaits de bienvenue à des délégations étrangères
  3. 3. Questions au Gouvernement
  4. 4. Modèle économique des entreprises de crèches et qualité de l’accueil des jeunes enfants
  5. 5. Respect du droit international dans le secours des migrants en mer Méditerranée
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 28/11/2023
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements sur la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l'avenir de l'Europe (n° 1526) (M. Jean-Louis Bourlanges, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 1 - France-Belgique
Date de réunion : 28/11/2023
  1. Réunion sur la coopération franco-belge en matière de santé