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Question écrite n° 17098 de M. Bruno Fuchs
Date de dépôt : 16/04/2024
démographie - Le "réarmement démographique" - Le "réarmement démographique"
Question écrite n° 16100 de M. Jérôme Guedj
Date de dépôt : 12/03/2024
maladies - Favoriser le diagnostic non-invasif de l'endométriose - Favoriser le diagnostic non-invasif de l'endométriose
Question écrite n° 16524 de M. Christophe Naegelen
Date de dépôt : 26/03/2024
formation professionnelle et apprentissage - Modalités de prise en charge des centres de formation d'apprentis - Modalités de prise en charge des centres de formation d'apprentis
Question écrite n° 15887 de M. Jean-Michel Jacques
Date de dépôt : 05/03/2024
professions et activités sociales - Ségur et agents qui en charge du portage de repas - Ségur et agents qui en charge du portage de repas
Question écrite n° 15933 de Mme Sandra Marsaud
Date de dépôt : 12/03/2024
agriculture - Protection des réserves de substitution - Protection des réserves de substitution
Question écrite n° 15178 de M. Jean-Marc Zulesi
Date de dépôt : 13/02/2024
pharmacie et médicaments - Pénurie en approvisionnement de médicaments - Pénurie en approvisionnement de médicaments
Question écrite n° 15481 de Mme Béatrice Roullaud
Date de dépôt : 20/02/2024
patrimoine culturel - Avis de l'architecte des Bâtiments de France : travaux autour d'un site classé - Avis de l'architecte des Bâtiments de France : travaux autour d'un site classé
Question écrite n° 15900 de M. Vincent Ledoux
Date de dépôt : 05/03/2024
santé - Pédopsychiatrie et santé mentale des jeunes - Pédopsychiatrie et santé mentale des jeunes
Question écrite n° 16368 de M. Frédéric Falcon
Date de dépôt : 19/03/2024
retraites : généralités - Modification des modes de calcul des retraites pour les sportifs de haut niveau - Modification des modes de calcul des retraites pour les sportifs de haut niveau
Question écrite n° 18140 de M. Julien Odoul
Date de dépôt : 28/05/2024
logement - Sur les difficultés pour les propriétaires-bailleurs liées au DPE - Sur les difficultés pour les propriétaires-bailleurs liées au DPE