Résultats de la recherche - Assemblée nationale

194703 résultats trouvés

Question écrite n° 15505 de Mme Lisette Pollet: Date de dépôt : 20/02/2024; politique sociale - Conséquences du transfert de l'ASS vers le RSA - Conséquences du transfert de l'ASS vers le RSA
Question écrite n° 16091 de Mme Sophie Blanc: Date de dépôt : 12/03/2024; Internet - Adresses http non sécurisées - Adresses http non sécurisées
Question écrite n° 17098 de M. Bruno Fuchs: Date de dépôt : 16/04/2024; démographie - Le "réarmement démographique" - Le "réarmement démographique"
Question écrite n° 16100 de M. Jérôme Guedj: Date de dépôt : 12/03/2024; maladies - Favoriser le diagnostic non-invasif de l'endométriose - Favoriser le diagnostic non-invasif de l'endométriose
Question écrite n° 16524 de M. Christophe Naegelen: Date de dépôt : 26/03/2024; formation professionnelle et apprentissage - Modalités de prise en charge des centres de formation d'apprentis - Modalités de prise en charge des centres de formation d'apprentis
Question écrite n° 15887 de M. Jean-Michel Jacques: Date de dépôt : 05/03/2024; professions et activités sociales - Ségur et agents qui en charge du portage de repas - Ségur et agents qui en charge du portage de repas
Question écrite n° 15933 de Mme Sandra Marsaud: Date de dépôt : 12/03/2024; agriculture - Protection des réserves de substitution - Protection des réserves de substitution
Question écrite n° 15178 de M. Jean-Marc Zulesi: Date de dépôt : 13/02/2024; pharmacie et médicaments - Pénurie en approvisionnement de médicaments - Pénurie en approvisionnement de médicaments
Question écrite n° 15481 de Mme Béatrice Roullaud: Date de dépôt : 20/02/2024; patrimoine culturel - Avis de l'architecte des Bâtiments de France : travaux autour d'un site classé - Avis de l'architecte des Bâtiments de France : travaux autour d'un site classé
Question écrite n° 15900 de M. Vincent Ledoux: Date de dépôt : 05/03/2024; santé - Pédopsychiatrie et santé mentale des jeunes - Pédopsychiatrie et santé mentale des jeunes