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Question écrite n° 33736 de M. Loïc Kervran
Date de dépôt : 10/11/2020
enseignement - Mesures sanitaires en milieu scolaire - Mesures sanitaires en milieu scolaire
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 09 novembre 2020
Date de séance : 09/11/2020
  1. 1. Hommage au général de Gaulle
  2. 2. Projet de loi de finances pour 2021
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Amendement n° 555 - PLFR POUR 2020 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3522
Date de dépôt : 09/11/2020
Amendement de M. Alauzet, Mme Degois et M. Barbier - Article 5 - Non renseigné
Voir le dossier (Loi de finances rectificative 2020 (4))
Compte rendu intégral de la deuxième séance du samedi 07 novembre 2020
Date de séance : 07/11/2020
  1. 1. Prorogation de l’état d’urgence sanitaire
  2. 2. Projet de loi de finances pour 2021
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du samedi 07 novembre 2020
Date de séance : 07/11/2020
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2021
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 3531 rapport - Rapport de M. Laurent Saint-Martin sur le projet de loi de finances rectificative pour 2020 (n°3522).
Date de dépôt : 07/11/2020
Voir le dossier (Loi de finances rectificative 2020 (4))
Amendement n° 437 - PLFR POUR 2020 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3522
Date de dépôt : 07/11/2020
Amendement de M. Jean-Louis Bricout, Mme Pires Beaune, Mme Rabault, Mme Rouaux, M. Aviragnet, Mme Battistel, Mme Biémouret, M. Alain David, Mme Laurence Dumont, M. Faure, M. Garot, M. David Habib, M. Hutin, Mme Jourdan, M. Juanico, Mme Karamanli, M. Jérôme Lambert, M. Leseul, M. Letchimy, Mme Manin, M. Naillet, Mme Pau-Langevin, M. Potier, Mme Santiago, M. Saulignac, Mme Tolmont, Mme Untermaier, Mme Vainqueur-Christophe, M. Vallaud, Mme Victory et les membres du groupe Socialistes et apparentés - Article 5 - Rejeté
Voir le dossier (Loi de finances rectificative 2020 (4))
Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 06 novembre 2020
Date de séance : 06/11/2020
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2021
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Amendement n° 296 - PLFR POUR 2020 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3522
Date de dépôt : 06/11/2020
Amendement de M. Alauzet, Mme Degois et M. Barbier - Avant l'article 5 - Non renseigné
Voir le dossier (Loi de finances rectificative 2020 (4))
N° 3528 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Annie Chapelier et Mme Bérengère Poletti déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'environnement international des départements et collectivités d'outre-mer
Date de dépôt : 06/11/2020
Voir le dossier (Environnement international des départements et collectivités d'outre-mer)